FORMATION
ECONOMIE DROIT
BTS Tertiaires

Mardi 13 octobre 2009
A.Martin & C.Barrué

Programme de la formation  Présentation générale
 Le référentiel d’économie
 Le référentiel de droit
 Les modalités d’examen
 Présentation des sujets 0 en économie et en droit

BTS concernés
 Management des Unités Commerciales
 Négociation et Relation Client
 Commerce International
 Assistant de Manager
 Assistant de Gestion PME-PMI
 Communication
 Comptabilité et Gestion des Organisations
 Transport

LE REFERENTIEL DE DROIT
L’architecture du référentiel
I- Les indications générales
II- Le contexte global
III- Le référentiel de certification
Introduction au thème .
Tableau à trois colonnes :
 Première colonne : les sous thèmes ;
 Deuxième colonne : le sens et la portée de l’étude, les compétences ;
 Troisième colonne : les éléments de droit positif.

Indications complémentaires

Référentiel de droit Les indications générales
L’enseignement vise 3 objectifs

professionnel

opérationnel

Préparer l’insertion professionnelle immédiate ou future de l’étudiant Maitriser les règles de droit. Acquérir des compétences méthodologiques.
Conduire un raisonnement juridique

- Comprendre le cadre juridique dans lequel il évolue en tant qu’individu au travail et en tant qu’élément d’une organisation

- Mesurer le sens et la portée des règles.
- Rechercher une documentation juridique.
- Analyser une situation juridique. - Résoudre des situations juridiques simples.

culturel
Favoriser la réflexion personnelle

- Mesurer le caractère évolutif du droit. - Mesurer sa fonction d’organisation et de régulation des activités économiques et sociales.

Référentiel de droit Le référentiel de certification  5 thèmes sur les 2 années de formation
 L’individu au travail (25-30h)
 Les structures et les organisations (15h)
 Le contrat, support de l’activité de l’entreprise (15h)
 L’immatériel dans les activités économiques (20h)
 L’entreprise face au risque (20-25h)

Thème 1 :