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N°14 1ER AVRIL

2004

Page 641 à 716

Le

BO

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DE L ’ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE

O BL IG A D C TIO O N E L N SC ’A TR SC O SS ÔL OL LA ID E A IR IR UI E E TÉ :

642

Le B.O. N° 14 1ER AVRIL 2004

SOMMAIRE

Obligation scolaire (pages I à XV)
■ Contrôle de la fréquentation et de l’assiduité scolaires et sanctionspénales.

D. n° 2004-162 du 19-2-2004. JO du 20-2-2004 et du 13-3-2004 (NOR : MENE0400161D) ■ Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire. C. n° 2004-054 du 23-3-2004 (NOR : MENE0400620C)

ORGANISATION GÉNÉRALE
647 Commission générale de terminologie et de néologie

(RLR : 104-7) Vocabulaire de l’automobile. Liste du 15-2-2004. JO du 15-2-2004 (NOR :CTNX0407084K)
Commission générale de terminologie et de néologie

649

(RLR : 104-7) Vocabulaire du sport. Liste du 15-2-2004. JO du 15-2-2004 (NOR : CTNX0407085K)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE 651 École spéciale d’architecture de Paris (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme d’architecte DESA” visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. A. du4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400460A) 651 École supérieure de journalisme de Lille (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. A. du 4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400463A) 652 École supérieure de travail social de Paris (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme de conseiller du travail, mentiontravail social et ressources humaines” visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. A. du 4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400462A)
652 École spéciale de travaux publics, du bâtiment et de l’industrie de Paris (RLR : 443-0)

Autorisation à délivrer deux diplômes : “conducteur technicien des travaux du bâtiment” et “conducteur des travaux publics et technicien de bureaud’études” visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. A. du 4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400461A)

Le B.O. N° 14 1ER AVRIL 2004

643

653

Institut géologique Albert de Lapparent de Cergy-Pontoise (RLR : 443-0)

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674

Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme de technicien supérieur professionnel de l’IGAL” visé par le ministre chargé del’enseignement supérieur. A. du 4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400464A) CNESER (RLR : 453-0) Sanctions disciplinaires. Décisions du 23-6-2003 (NOR : MENS0400611S) CNESER (RLR : 453-0) Sanctions disciplinaires. Décisions du 29-9-2003 (NOR : MENS0400612S) CNESER (RLR : 453-0) Sanctions disciplinaires. Décisions du 27-10-2003 (NOR : MENS0400613S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE 689 Baccalauréat(RLR : 524-7) Épreuve d’anglais, langue de complément au baccalauréat général sessions 2005 et 2006. N.S. n° 2004-052 du 23-3-2004 (NOR : MENE0400597N) PERSONNELS
691 Aménagement du temps de travail (RLR : 710-0)

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Compte épargne-temps dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d’études de l’emploi relevant du ministrechargé de la recherche. C. n° 2004-053 du 23-3-2004 (NOR : MENA0400641C) Concours (RLR : 621-7) Postes offerts aux concours réservés de SASU - année 2004. A. du 23-3-2004 (NOR : MENA0400572A) Concours (RLR : 623-0b) Répartition des postes offerts aux concours externes et internes d’adjoints administratifs des services déconcentrés, spécialité administration générale - année 2004. A. du 23-3-2004 (NOR: MENA0400574A) CNESER (RLR : 710-2) Sanctions disciplinaires. Décisions du 24-11-2003 (NOR : MENS0400614S) Personnels enseignants du second degré (RLR : 805-0) Sanction disciplinaire. A. du 9-3-2004 (NOR : MENP0400556A)

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Le B.O. N° 14 1ER AVRIL 2004

MOUVEMENT DU PERSONNEL
707 Nomination

CAPN des administrateurs civils. A. du 23-3-2004 (NOR : MEND0400578A)
707 Nominations...
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