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  • Publié le : 9 juin 2011
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Cas pratique

1. Le recours au CDD a des cas spécifié par la loi, donc au travail temporaire. Le contrat a durée détermine doit être établie par écrit et comporter la définition précise de son motif : a défaut il est répute conclu a durée indéterminée.
Dans le contrat a durée déterminé, on droit retrouve : le nom et la qualification de salarie remplace, la date si se en contrat a terme précis,la durée minimal pour laquelle il a été conclu si ne comporte pas de terme précis, la désignation de poste occupe, la durée de la période d’essai et l’intitule de la convention collective applicable.
L’omission de ces mention, justifie la requalification du contrat, en contrat a durée indéterminée.
Pour remplace un salarie qui a un arrêt maladie pour un durée de un mois, l’employeur doitconclure un contrat a durée détermine, qui constitue en cas de recours limitatifs et qui remplace un salarie absent (congés maladie dans notre cas) ou dont le contrat du travail est suspendu (maladie).
Un CDD peut être conclu que dans de cas justifie, comme le remplacement d’un salarie, en fonction de variation de l’entreprise et en combattent le chômage (pour les élève, étrange qui veule acquérir unformation ainsi que de contrat senior.
Le contrat peut être fait a terme précis avec un durée maximale de 18 mois, avec de cas exceptionnelle et il peut être renouvelle un fois, aussi avec de ca exceptionnelle et a terme imprécis avec un durée minimal fixer par le partie.
Dans notre cas l’employeur pleuve établie un contrat a durée détermine, qui a comme motif l’absence d’un salarie (arrêtmaladie) qui peut être conclu a terme précis (un mois) et qui peut être renouvelle une fois si le salarie absente ne peut pas retourner sur son poste de travail.

2. Le CDD prend fin de plein droit et sans recours possible au terme fixée par le parties, et contrairement au CDI n’assure pas la garantie d’emploie. Il néanmoins nécessaire de l’autoriser seulement dans des cas ou il est justifie.
Dansnotre cas , l’employeur n’est peut pas rompre le contrat de Mme Charlotte, même si l’arrêt maladie de M. Perrin a pris fin.
Si cas contraire l’employeur décide de rompre librement le contrat ; le salarie peu prendre acte devant le CPH qui statue un délais de un mois, qui concerne en non respect des dispositions relatives de terme, au renouvellement et a la durée du contrat, et qui requalifie lecontrat a durée indéterminée.
La rupture anticipe du CDD, comme dans notre cas qui revient a l’initiative de l’employeur est considéré comme faute grave et force majeur, et ouvrait droit au salarie aux dommages et intérêt d’un montant au moins égal aux rémunérations qu’il a perçues jusqu’au terme du contrat, ainsi que de sanction pénales, avec des amandes.

3. On suppose que M. Le Lepoirier aun contrat a durée indéterminé, qui nécessite pas expressément la rédaction d’un écrit.
,, Le législateur française n’a pas a juge utile d’imposer la rédaction d’un contrat écrit dans la mesure ou les employeurs ont l’obligation de délivrer le bulletin de salaire qui contient les informations prévues par la directive,, ; ,, ainsi aux termes de l’art. L 1221-1 il s’agit d’un contrat consensuel,il peut être établi selon les formes que les parties contractantes décident d’adopter.
Dans le cas d’un CDI, la démission résulte d’un acte libre, clair et non équivoque. Le salarie a donc la liberté de démissionne d’un CDI a tout moment. Néanmoins le ou la convention collective peuvent prévoit en préavis a respecter pour le salarie démissionnaire.
Si les salarie a un contrat a durée déterminé,il doit être établie par écrit et comporter la définition précise de son motif ; a défaut il est répute conclu a durée indéterminée.
Le salarie lies a l’employeur par un CDD, a pendent la durée de contrat, les même droit que le salarie embauches pour un CDI, la seule différence qui peuvent exister entre les droit de salarie embauche par CDD et le droits des salarie embauche en CDI concernent...
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