Cas pratique

1. Le recours au CDD a des cas spécifié par la loi, donc au travail temporaire. Le contrat a durée détermine doit être établie par écrit et comporter la définition précise de son motif : a défaut il est répute conclu a durée indéterminée.
Dans le contrat a durée déterminé, on droit retrouve : le nom et la qualification de salarie remplace, la date si se en contrat a terme précis, la durée minimal pour laquelle il a été conclu si ne comporte pas de terme précis, la désignation de poste occupe, la durée de la période d’essai et l’intitule de la convention collective applicable.
L’omission de ces mention, justifie la requalification du contrat, en contrat a durée indéterminée.
Pour remplace un salarie qui a un arrêt maladie pour un durée de un mois, l’employeur doit conclure un contrat a durée détermine, qui constitue en cas de recours limitatifs et qui remplace un salarie absent (congés maladie dans notre cas) ou dont le contrat du travail est suspendu (maladie).
Un CDD peut être conclu que dans de cas justifie, comme le remplacement d’un salarie, en fonction de variation de l’entreprise et en combattent le chômage (pour les élève, étrange qui veule acquérir un formation ainsi que de contrat senior.
Le contrat peut être fait a terme précis avec un durée maximale de 18 mois, avec de cas exceptionnelle et il peut être renouvelle un fois, aussi avec de ca exceptionnelle et a terme imprécis avec un durée minimal fixer par le partie.
Dans notre cas l’employeur pleuve établie un contrat a durée détermine, qui a comme motif l’absence d’un salarie (arrêt maladie) qui peut être conclu a terme précis (un mois) et qui peut être renouvelle une fois si le salarie absente ne peut pas retourner sur son poste de travail.

2. Le CDD prend fin de plein droit et sans recours possible au terme fixée par le parties, et contrairement au CDI n’assure pas la garantie d’emploie. Il néanmoins nécessaire de l’autoriser seulement dans des cas ou il est justifie.
Dans