Cahier des charges iaa
Date :
Entre :
Et
I) Généralité :
1 – Objet
Le présent cahier des charges à pour but de : - Faire connaître les exigences et les besoins auxquels doivent répondre les fruits livrés. - Définir les critères de qualité de ceux-ci. - Servir de document de référence en cas de litige entre les deux parties. - Faire connaître les exigences et les besoins auxquels doivent répondre les billes de chocolat doivent être livré.
2- Durée
Le présent cahier des charges est valable indéfiniment à compter de la date de signature. Il fera éventuellement l’objet de mises à jour sous forme d’avenants.
Conditions de livraison
Livraison par camion entier
Emballage
• De préférence, les fruits seront livrés dans des caisses en bois, avec ouverture sur le dessus. • Les caisses devront être facilement empilables, en bon état, et propres. • Elle seront remplies de façon à ne pas abîmer les boîtes de fruits et ne soit ni altérées ni écrasées.
• L’absence de plastique au fond des caisses sera souhaitable mais si au fond de chacune des caisses est déposé une feuille de papier recyclé alimentaire dont l’emploi est autorisé pour envelopper les produits alimentaires.
Palette :
• Les caisses devront être rassemblées sur des palettes en bois, en bon état et normalisées. (1200 x 800 ou 1200 x 1000) • L’ensemble du chargement sera fixé par un film plastique ou ficelles. • L’ensemble des caisses se trouvant sur une palette, ne devra correspondre qu’à une seule variété de fruit. • Le poids total d’une palette ne devra pas excéder 1.2 Tonnes. • Le producteur devra fournir une fiche d’identification de palette indiquant : - Date de récolte - Nom du récoltant - N° de palette - Variété présente sur la palette - Poids brut de la palette - Poids net de la palette - Nombre de caisses
Véhicule