Cahier des charges iaa

Pages: 5 (1136 mots) Publié le: 29 avril 2013
Cahier des charges.




Date :

Entre :


Et



I) Généralité :

1 – Objet

Le présent cahier des charges à pour but de :
- Faire connaître les exigences et les besoins auxquels doivent répondre les fruits livrés.
- Définir les critères de qualité de ceux-ci.
- Servir de document de référence en cas de litige entre les deux parties.
- Faire connaître lesexigences et les besoins auxquels doivent répondre les billes de chocolat doivent être livré.



2- Durée

Le présent cahier des charges est valable indéfiniment à compter de la date de signature. Il fera éventuellement l’objet de mises à jour sous forme d’avenants.



Conditions de livraison


Livraison par camion entier


Emballage

• De préférence, les fruitsseront livrés dans des caisses en bois, avec ouverture sur le dessus.
• Les caisses devront être facilement empilables, en bon état, et propres.
• Elle seront remplies de façon à ne pas abîmer les boîtes de fruits et ne soit ni altérées ni écrasées.


• L’absence de plastique au fond des caisses sera souhaitable mais si au fond de chacune des caisses est déposé une feuille de papierrecyclé alimentaire dont l’emploi est autorisé pour envelopper les produits alimentaires.



Palette :

• Les caisses devront être rassemblées sur des palettes en bois, en bon état et normalisées. (1200 x 800 ou 1200 x 1000)
• L’ensemble du chargement sera fixé par un film plastique ou ficelles.
• L’ensemble des caisses se trouvant sur une palette, ne devra correspondre qu’à uneseule variété de fruit.
• Le poids total d’une palette ne devra pas excéder 1.2 Tonnes.
• Le producteur devra fournir une fiche d’identification de palette indiquant :
- Date de récolte
- Nom du récoltant
- N° de palette
- Variété présente sur la palette
- Poids brut de la palette
- Poids net de la palette
- Nombre de caisses



Véhicule• Le plancher de la remorque devra être en bon état.
• Les délais de livraison ne devront pas excéder 24heures, après récolte. Dans le cas contraire, le fournisseur devra pouvoir justifier que les fruits ont été entreposés entre +0° et +5°C.
• Le poids total du chargement ne devra pas excéder 1.2Tonnes.



Bon de livraison


Chaque chargement sera accompagné d’unbon de livraison qui indiquera :
- Renseignements sur le producteur ou la coopérative : Nom, adresse, n° de Tél, Fax
- Date de récolte
- Date de livraison
- Poids brut du chargement et de chaque variété
- Poids net du chargement et de chaque variété
- Nombre de palettes livrées total et par variété
- Nombre de caisses livrées total et par variété
- Résultatde l’analyse réfractométrique



Contrôle du poids du chargement


Chaque chargement sera vérifié dès réception.
Les caisses seront vidées de leur contenu, sur un tapis / trémie peseuse par lots de 600 Kg. Un bon numéroté est délivré après chaque pesée de 600 Kg.
Le total des bons donne le poids net du chargement.
LE POIDS RECONNU USINE EST CELUI DONNE PAR LE CUMUL DES BONS DE PESEE
Ilsera adressé par fax ou courrier au fournisseur, le jour même ou le lendemain de la réception.
En cas de litige, une photocopie de tous les bons de pesée sera transmise au fournisseur.

Critères généraux de qualité


Les fruits doivent être de qualité saie, loyale et marchande (art.2.D 19.81955) et remplir les conditions suivantes :
- le lot doit être exempts de corps étrangers(pourcentage admis à 1%)(terre, cailloux, feuilles …) susceptibles d’altérer le produit ou de provoquer des dégâts au matériel de transformation.
- Les fruits doivent être entiers, propres, dépourvus d’humidité extérieure ou de traces de produits de traitement (Attaque d’insectes ou maladies et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou leur aspect)
- Ils doivent avoir...
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