CAHIER DE PROCEDURES COMPTABLES ET ADMINISTRATIVES

Convention cadre des centres sociaux des Bouches du Rhône

1 – Comptabilité d’engagement _______________________________________1-1
I. Les factures fournisseurs II. Les subventions III. Les adhésions IV. Les exceptions

2 – Classement et archivage __________________________________________2-1 3 – Les subventions ___________________________________________________3-1
I. Subvention de fonctionnement II. Subvention d’investissement III. Subvention d’équilibre IV. Outils pour suivi de subvention

4 – Les factures _______________________________________________________4-1
I. Circuit II. Comptabilisation III. Modèle cachet « validation – comptabilisation »

5 – Les Immobilisations________________________________________________5-1
I. Définition II. Fiche d’immobilisation III. Comptabilisation

6 – La caisse __________________________________________________________6-1
I. Organisation des caisses II. Vérification III. Comptabilisation

7 – La banque _________________________________________________________7-1
I. Les encaissements II. Les décaissements III. Rapprochement bancaire IV. Plan de trésorerie

8 – Les obligations légales en droit du travail________________________8-1
I. Affichage obligatoire II. Démarche lors d’une embauche III. Registres obligatoires IV. Accident du travail V. Dossiers du personnel VI. Registre des agréments

9 – Les bulletins de salaire ___________________________________________9-1
I. Suivi de présence du personnel II. Le bulletin de salaire III. Les heures supplémentaires et complémentaires IV. Arrêt maladie ou arrêt pour accident du travail V. Les acomptes et avances

10 – Les congés payés ________________________________________________10-1
I. Rappel jours fériés II. Rappel sur les congés payés des temps partiels III. Congés annualisés IV. Horaires fluctuants V. Incidence des heures supplémentaires et complémentaires VI. L’incidence des arrêts maladie VII. Droit à congés en cas de