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Royaume du Maroc Université Mohammed V - Agdal Rabat

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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS)

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 3/P.U.M5A/2010 (lot unique) (Séance publique)

Objet: Travaux d’extension de l’internat de l’Ecole Mohammadia d’Ingénieurs (3ème tranche)

Destinataire: Ecole Mohammadia d’Ingénieurs Avenue Ibn Sina Agal Rabat
ARCHITECTE ABDELLATIF EL KABBAJ 13, Rue Jabal Layachi Agdal – Rabat Tél. : 0537 77 47 29 Fax : 0537 77 75 08 B.E.T

Cabinet Africain d’Etudes Techniques Rue Alexandrie– Rabat
Tél. : 0537 72 73 01 Fax : 0537 70 14 21

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Royaume du Maroc Université Mohammed V - Agdal

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N° 3/P.U.M5A/2010 (lot unique) Séance Publique
Objet : Travaux d’extension de l’Internat de l’Ecole Mohammedia d’Ingénieurs à Rabat – Extension 2 - (3ème tranche)

Marché passé après Appel d'Offres ouvert en application des dispositions des articles 16 al 1 § 2, 17 al 3 § 3 du décret n°2.06.388 du 16 Moharram 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’État ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Entre : L’Université Mohammed V. Agdal de Rabat, représentée par son Président, désigné ci-après par le Maître d’Ouvrage

D'une part, Et : Monsieur…….…………………………………………………………………………….……..………. Agissant au nom et pour le compte de la Société……...……………..…………….……….……….….. Inscrit au registre de commerce de.………………………….….. Sous le n°….……………………...... Affiliée à la CNSS sous le n°…………………………………………………………………...……….. Patente N°…….………………………………………………………………………………………….. Identification fiscale N°…………………………………………………………………………………. Compte bancaire n°…………………….……….chez………………………………………………….. Faisant élection de domicile pour l'exécution du présent engagement à……. …..………..……………. Désigné dans tout ce qui suit par " L’Entrepreneur " ou " L’Entreprise " D'autre part

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

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