INSTRUCTION REF : B - 08 - 0011

RISQUES OPERATIONNELS

DESTINATAIRES :

L’ensemble du personnel, et plus particulièrement :

Les Directeurs du Siège

Les Directeurs Régionaux
Les Responsables de marché
Les RRHL et superviseurs comptables
Les gérants d’agences

OBJET :
Cette instruction a pour objet de formaliser la procédure de gestion des risques opérationnels au sein de la SGMB (Siège et réseau).

Supports à consulter :

B-080007 : Contrôle interne à la SGMB B-08-0009 : La SP dans les services du Siège et les filiales B-08-0010 : La SP dans le Réseau d’agences

Date de mise en application : 01/11/2005

Validité : Indéterminée

Thème : Risques opérationnels

Personnes à contacter : MM Lagsimi / Rachek (internes 8621 / 4155)

LE DIRECTEUR FINANCIER

SOMMAIRE

I.Contexte : Bâle II

• BAM • SG France

II. Définition et classification des risques opérationnels

II.1. Définition

II.2. Classification et périmètre

III. Identification des risques opérationnels

III.1. Réclamation clientèle

III.2. Surveillance permanente

III.3. Missions de la DIG

IV. Procédure de déclaration des R.O et comptabilisation

IV.1. Procédure de déclaration des R.O

• Réseau • Entités du Siège • Comité risques opérationnels • Reporting SG France • Reporting BAM

IV.2. Comptabilisation, suivi et apurement des comptes risques opérationnels

• Réseau • Siège

V. Gestion des risques opérationnels

Annexes

I. Contexte

La banque est confrontée à de multiples risques, qu’elle doit analyser, gérer et éventuellement couvrir en fonction de sa stratégie. La mise en place des règles