Capucine

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  • Publié le : 5 octobre 2010
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Introduction historique au droit.

Introduction:

« Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire » Montesquieu dans l’esprit des lois.
« ubi societas ibi ius » => Là où il y a une société là il y a un droit.
Toute société suppose une organisation, une discipline c’est-à-dire l’observation d’une règle de conduite nécessaire à la vie du groupe humain et à l’harmonie desrapports sociaux de ses membres. Il s’agit là de l’une des deux conceptions du droit perçu au regard de sa vertu ordonnatrice mais qui peut être également considéré comme une contrainte du fait des sanctions dont il est assorti.
Il faut envisagé le droit au regard de la première conception. (ordonnatrice). L’objet de ce cours d’Intro Historique au Droit sera de retracer le processus de formationet d’évolution du droit à travers notamment l’évolution de ses sources au cours des grandes périodes historiques qu’à connu l’Europe, la France depuis l’antiquité jusqu’au début du 19eme siècle (modification de Napoléon).
L'histoire est divisée en 4 parties (même si critiquables):

antiquité  moyen age époque moderne époque contemporaine

-Antiquité jusqu'au Vème siècle (grecs etromains, importants en Europe surtout Rome); 476 : la chute définitive de Rome.
-Moyen Age jusqu'au XVème siècle : une période très artificiels. La rupture n'est pas très forte. Cette période fût inventé au XVIème siècle mais fût riche en découverte technologique, économique et même en droit(malgré sa réputation). 1492: découverte des Amériques, début de la course aux colonies européennes etaussi la « Reconquista », soit le rétablissement de l'unité religieuse en Europe: le christianisme. Et naissance de la réforme.
-Époque moderne jusqu'au XVIIIème siècle: renaissance du droit grec et latin au XVIème siècle, l'esprit antique renaît en réaction au « vide sidéral » du MA. Temps de la monarchie absolue (pas tant de monarque absolue que ce que l'on pense d'habitude) qui disparaît en 1789.On associe la révolution à cette époque car c'est la mort de l'ancien régime et que malgré quelques grands fondamentaux énoncés il n'y a pas tant de grandes avancés dans le droit, les codes naissent à l'époque de Napoléon.
-Époque contemporaine jusqu'à aujourd'hui. Qui s'arrêtent au delà de la GM2.

PREMIÈRE PARTIE : Le legs de l'antiquité : le droit romain

Le droit a été le génie de Rome.Le peuple a même parfois été appelé « le peuple du droit » ou « le peuple juriste ». Le droit est l'apport majeur de Rome aux civilisations ultérieurs.
En Europe Occidentale et continentale, par rapport au droit, on est dans la famille romano-germanique. Il y a donc des visions différentes de droit, même s'il existe des rapprochements entre familles : on peut retrouver des racines romaines dansles systèmes anglo-saxons (cependant pas de constitution écrite au Royaume-Uni ni Nouvelle-Zélande).
Cependant ce droit romain a profondément évolué tout au long de l'histoire romaine notamment entre les débuts de la république romaine (-509) et jusqu'au VIème siècle lorsque l'empire romain devient exclusivement oriental.

Chronologie romaine

476 -753 -509-27 284
Royauté République romaine Empire

On sait que pendant cette période Rome a connu plusieurs régimes: royauté (-753 à -509)-fondation de la ville par les étrusques- ce régime qui élit un roi qui change chaque année déplait à l'aristocratie romaine => révolution en -509.
Les riches familles vont tenir compte del'histoire et mettre en place des magistrature (pas de personnalisation du pouvoir) et un sénat (toujours occupé par les grandes familles), puis viennent les assemblées du peuple ou « comices » donc trois types d'organes. Les fonctions officiels sont donc occupés par des hommes élus, les magistrats sont donc des employés d'État. On fait finir cette république en -27. en effet le neveu de César,...
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