Caractère accessoire du cautionnement
Il ne conviendra pas ici de faire un catalogue des situations dans lesquelles ce principe de l'accessoire peut être observé, pas plus qu'il ne conviendra de s'intéresser aux autres caractéristiques du cautionnement tel que la subsidiarité par exemple, encore moins de s'intéresser au principe de l'accessoire dans sa globalité.
Le principe de l'accessoire, appliqué au cautionnement, place l'obligation de la caution dans un lien de dépendance par rapport à l'obligation garantie. Ce lien d'accessoire distingue le cautionnement d'autres sûretés personnelles comme la garantie à première demande ou la lettre d'intention, qui, détachées de tout lien avec la dette principale présente nombre d'avantages pour les créanciers qui ne peuvent se voir remettre en cause l'engagement du constituant de la sûreté. Ainsi, c'est le caractère accessoire du cautionnement qui en fait sa spécificité. En effet, le paiement de la dette est également l'une des caractéristiques de la garantie à première demande, pour autant ces deux sûretés sont distincts, la garantie à première demande s'étant développée dans la pratique suite à la volonté des créanciers d'éviter d'éventuelles conséquences du caractère accessoire du cautionnement, qui se présente donc comme un élément inévitable du cautionnement et intéressant.
Quelle est la place actuelle de l'accessoire dans le cautionnement ?
Nous verrons que son application n'est que parcellaire (I), avant de s'intéresser aux différents fondements de ce principe (II).
I – Une application parcellaire du caractère accessoire
Si le principe du caractère accessoire du cautionnement est affirmé dans les textes