Cartes conceptuelles

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  • Publié le : 16 avril 2011
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I. DEFINITIONS

1. Actif financier
Selon le PCG 2005, un actif financier est constitué soit par de la trésorerie (liquidités en caisse, avoir en compte courant bancaire), soit par un droit contractuel de recevoir de la trésorerie (compte client, prêt, effet à recevoir, dépôt bancaire à terme) ou de recevoir un autre actif financier, soit par un droitcontractuel d’échanger des instruments financiers avec d’autres à des conditions potentiellement favorables (swaps).
Les actifs financiers peuvent être distingués en deux groupes les actifs courants et les actifs non courants ou immobilisations financières. Les actifs courants étant détenus à des fins de transaction ou pour une durée courte. L’entreprise détentrice prévoit réaliser ces transactionsdans les douze mois suivant la clôture de l’exercice

2. Immobilisations financières
Les immobilisations financières se divisent en deux selon qu’elles sont des instruments financiers ou d’autres titres immobilisés. D’une part, la première catégorie compte les titres qui supposent une certaine prise de contrôle, et les disponibles à la vente. D’autre part, la deuxième catégorie comporte lestitres qui sont détenus jusqu’à l’échéance ou ceux qui sont des prêts et/ou créances émis par l’entreprise.

3. Instruments financiers
Selon le PCG 2005, un instrument financier désigne « tout contrat entre deux entités (l’émettrice et la détentrice de l’instrument) qui donne lieu simultanément à un actif financier dans l’une (la détentrice) et à un passif financier ou à un instrument decapitaux propres dans l’autre (l’émettrice). Les instruments financiers sont destinés essentiellement, pour l’émettrice, à lever des fonds (ex. émission de titres de placement) ou à couvrir des risques financiers (ex. couverture des pertes de change anticipées sur les importations par des contrats d’achat de devises à terme à un taux de change fixe).
4.1. Titres de participation et créancesrattachées
Ils sont constitués par les titres de participation et créances rattachées, dont la possession durable est estimée utile à l’activité de l’entité soit parce qu’elle permet d’exercer une influence soit un contrôle sur la société émettrice des titres. Ce sont les participations dans les filiales, entreprises, associés ou coentreprises.
4.2. Titres immobilisés de l’activité deportefeuille
Il s’agit des titres de l’activité de portefeuille destinés à procurer à l’entreprise une certaine rentabilité à plus ou moins longue échéance mais sans intervention dans la gestion de l’entreprise émettrice de titres.

4. Autres titres immobilisés

5.3. Les titres autres que ceux de l’activité de portefeuille
Ils concernent les titres autres que les titres immobilisés del’activité de portefeuille, prêts et créances à long terme. L’entité qui les détient a la possibilité, l’intention et l’obligation de les conserver jusqu’à l’échéance.
5.4. Prêts et titres de créances
Ils concernent également les titres autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille, prêts et créances à long terme. Les titres de créances comportent les obligations, bon detrésor et bon de caisse qui sont remis par des sociétés en contrepartie de prêts. L’entité n’a ni l’intention ni la possibilité de les vendre à court terme (créances clients et autres créances d’exploitation à plus de douze mois, prêts à plus de douze mois consentis à des tiers).
Ces titres peuvent également être distingués selon le risque inhérent. Ainsi, les titres sans risques c’est à dire dont leremboursement est certain comptent les bons et obligations de trésor. Par contre, les actions et obligations privées sont des titres risqués car leur remboursement est aléatoire.

II. PRINCIPES DE COMPTABILISATION
Suivant le PCG 2005, les titres et créances sont enregistrés et évalués chez l’entité détentrice selon l’utilité et les motifs qui ont prévalu lors de leur acquisition ou de...
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