Séance 8
Cas pratique 2

Jean K était engagé comme vendeur à un grand magasin de bricolage. Un jour il a eu une dispute avec un client et celui-ci lui a menace de lui réclamé à son supérieur. L’employé, craignant pour son travail et énervé pas l’attitude de ce client a prix un tournevis et a son tour a menace le client en lui enjoint de quitter le magasin. La dispute a continue de s’aggravée et le client se voix blesse a l’œil.
On est dans la présence d’un fait dommageable, un préjudice et il existe un lien de causalité entre les deux, mais on doit vérifier qui est responsable de réparer le préjudice. La responsabilité du Jean K, pour fait personnelle peut être engagée (art 1383) mais aussi la responsabilité du propriétaire du magasin, pour la fait d’autrui (art 1384 Code Civil).
En ce qui concerne l’incidence des actions du Jean K envers le client ont doit analyser les trois éléments constitutif de la responsabilité civil délictuelle pour fait personnelle.
La faute d’employé consiste dans la manipulation d’un objet dont il avait l’usage la direction et le control et qui a été tourné vers un autre personne. L’action du Jean K porte atteint a l’intégrité physique de la cliente
Il y a un dommage corporel cause par l’atteint a l’intégrité physique de la personne, imputable a l’employé. Il entraine des conséquences pécuniaires mais aussi des souffrances morales ou physiques. La victime doit être indemnise pour les frais médicaux ; si l’accident a conduit a une invalidité ou une incapacité il est calculée un taux d’incapacité total ou partielle, permanente ou temporaire. Jean K peut aussi être oblige de réparer le préjudice d’agrément causé par l’impossibilité d’utilise proprement la fonction visuelle.
Il existe lien de causalité entre la faute du Jean et le dommage causé au client. Selon la théorie de l’équivalence des conditions, le dommage ne se serait pas produit sans le fait de l’employé. Mais aussi le lien de causalité peut être démontré aussi selon la