Cctp

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Objet de la négociation : LOT NK Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport, des espaces publics et des monuments. Programmes 2005 à 2008 inclus

C.C.T.P.
Cahier des Clauses Techniques Particulières

Maître d'ouvrage : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (SIEL) 5, rue Charles de Gaulle - 42021 SAINT-ETIENNE cedex 1 Tél. : 04 77 43 89 00 Fax :04 77 43 89 53 e-mail : siel@siel42.fr

SOMMAIRE
ARTICLE 1.
1.1. 1.2. 1.3. 1.4.

DÉFINITION DE LA PRESTATION
Description des ouvrages Domaine d'intervention Consistance des travaux Conditions générales d’exécution

3
3 3 3 3

ARTICLE 2.
2.1. 2.2.

NORMES ET RÈGLES TECHNIQUES
Normes Règles techniques

4
4 5

ARTICLE 3.
3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 3.5. 3.6. 3.7.

ETUDES D’EXECUTIONVisite préalable Dossier d’étude préliminaire Dossiers techniques et administratifs divers Dossier d’étude définitive Dossier d'autorisations de passage Présentation informatique des études d'exécution Éclairage artistique des monuments et sites

6
6 6 7 8 9 9 10

ARTICLE 4.
4.1. 4.2. 4.3. 4.4. 4.5. 4.6. 4.7. 4.8. 4.9. 4.10. 4.11. 4.12. 4.13. 4.14. 4.15. 4.16. 4.17.

REALISATION DESTRAVAUX
Terrassements et tranchées Pose de câbles Pose de supports d'éclairage public Lanternes Luminaire ou lanterne posé en façade Raccordements - Branchements Luminaire posé sur un candélabre Luminaire posé sur poteau Dépose et suppression des foyers existants Mise à la terre des installations Tableau EP Ballasts - Amorceurs Coffret EP Raccordement des tableaux d'Éclairage Public Ensemble decommande et de comptage Contrôles - Mesures - Essais Provenance et qualité des matériaux

10
10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10

ARTICLE 5. ARTICLE 6.

CONTROLE PAR LE MAITRE D’OUVRAGE DEROGATIONS AUX TEXTES GENERAUX

10 10 10 10 28

ANNEXE I AU CCTP ANNEXE II AU CCTP ANNEXE III AU CCTP

CCTP Éclairage Public 2005/2008 Lot NK Procédure Négociée

Page : 2/29

ARTICLE 1DÉFINITION DE LA PRESTATION

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières fixe les dispositions techniques nécessaires à la conception et à la réalisation des travaux d’éclairage public, équipements et travaux annexes, demandés par les communes ou leurs groupements, dont le Syndicat Intercommunal de l’Energies du département de la Loire (S.I.E.L.) assume la maîtrise d'ouvrage autitre de ses programmes 2005 à 2008.

1.1. Description des ouvrages
Les spécifications techniques et descriptives des ouvrages sont précisées dans chaque commande et ses ordres de service et consistent en général en : - l’installation d’appareils d'éclairage public et de signalisation électrique de toute nature sur supports existants ou à implanter et sur immeuble, de dispositifs de commande, ettous leurs accessoires, etc., - l’exécution des canalisations d'alimentation électrique soit aériennes ou souterraines, et leur raccordement d'une part, aux appareils d'éclairage, d'autre part, au réseau de distribution électrique, ou modification d’installations existantes, - la réalisation de branchements aériens, aérosouterrains ou souterrains, - l’exécution de travaux de mise en lumière desmonuments ou des sites, - l’éclairage des voies routières, des espaces publics, et des installations sportives extérieures, - la réalisation des infrastructures nécessaires télécommunication et de vidéocommunication, aux canalisations de

- la réalisation des travaux connexes nécessités par une coordination de chantier et impératifs pour son avancement.

1.2. Domaine d'intervention
Ces travauxconcernent l'ensemble du territoire des communes adhérentes au SIEL, y compris celles qui adhéreront en cours de marché, ainsi que leurs groupements.

1.3. Consistance des travaux
Les prestations demandées au titulaire du marché concernent : - soit l’établissement d’études, - soit la réalisation de travaux, - soit l’exécution d’études et de travaux.

1.4. Conditions générales d’exécution
Les...
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