Chambre de compensation

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La gestion des risques par les chambres de compensation et les organismes de règlement-livraison
M2 TECHNIQUES FINANCIERES et BANCAIRES MAGISTERE BANQUE FINANCE 3ème ANNEE Mercredi 23 mars 2011

SOMMAIRE

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1.

Introduction - Notions générales sur les valeurs mobilières et sur les marchés
o o o o Les valeurs mobilières Les marchés et les infrastructures Les PSI Le processus detraitement des ordres

2. 3.

Les CCP (Central Counterparty) Les CSD (Central Securities Depository)

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TOUS LES INSTRUMENTS NE SONT PAS ADMIS A LA COMPENSATION

Le code monétaire et financier définit les instruments financiers en 4 catégories
Compensation Les titres de capital émis par les sociétés par actions

OUI

Titres de créances (obligations, FCC, TCN, BT, BMTN, certificatsde dépôts) Les parts ou actions d'organismes de placements collectifs (OPCVM, SICAV, FCP) Les instruments financiers à terme (instruments financiers, devises, taux d'intérêt, rendements, indices financiers, marchandises, variables climatiques…)

OUI NON, sauf ETF Partiellement

Depuis la crise financière, les politiques et les régulateurs souhaitent élargir le périmètre des produits compensésvia des CCP

SOMMAIRE

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1.

Introduction - Notions générales sur les valeurs mobilières et sur les marchés
o o o o Les valeurs mobilières Les marchés et les infrastructures Les PSI Le processus de traitement des ordres

2. 3.

Les CCP (Central Counterparty) Les CSD (Central Securities Depository)

GENERALEMENT LES MARCHES ORGANISES SONT ASSOCIES A UNE CHAMBRE DE COMPENSATIONDeux types de marché coexistent, les marchés organisés et les marchés de gré à gré
Compensation Marchés organisés : o Marchés localisés autour d’une place de marché o Anonymat o Les ordres arrivant sur le marché sont tous identiques et standardisés Marchés OTC (marché monétaire, marché des changes, marché des dérivés OTC (options et swaps), ECN : o Non localisés : téléphone, Reuters o Les partiesd’une transaction se connaissent et négocient entre elles o Les contrats se font sur mesure selon le désir de chaque partie

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OUI

Partiellement

Depuis la crise financière, les politiques et les régulateurs souhaitent élargir le périmètre des contrats compensés via des CCP

LES MARCHES ORGANISES HISTORIQUES…
Nyse Euronext L.S.E Deutsche Börse
Nyse Liffe Eurex : Alliance de la DeutscheBörse et Zurich CME Marchés nationaux ou domestiques avec les emprunts d’États o Treasuries Bonds aux Etats-Unis o Bunds en Allemagne o Les OAT, les BTAN, les BTF Les marchés domestiques des obligations du secteur privé o Les Euro Bonds o Les obligations émises par des sociétés privées

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Les marchés cash equity

Les marchés dérivés listés

Les marchés obligataires

…SONT ASSOCIES ADES INFRASTRUCTURES DITES POST-MARCHE

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Les CSD

Euroclear Clearstream Monte Titoli Iberclear DTCC Banque de France (BDF) BundesBank (BdB) LCH.Clearnet SA et LCH.Clearnet Ltd (cash equity, futures, OTC) Eurex Clearing (cash equity, futures, OTC) Monte Titoli (cash equity, futures) Iberclear (cash equity, futures) ICE Clear Europe (Futures, OTC) DTCC CME (commodities, OTC)

Les banquesnationales

Les CCP historiques

LES MARCHES COMPENSES PAR LCH.CLEARNETSA

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Marchés règlementés
Milan Paris, Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne

Alternative Trading Systme (ATS) marchés de gré à gré
Paris Londres

Bruxelles

ETCMS LCH.Clearnet SA

Bank

France

Netherland

(Belgique)

BNB

Luxembourg

Italie

Portugal

LES NOUVEAUX MARCHES CREES PAR LA MIF VIENNENTCONCURRENCER LES ACTEURS HISTORIQUES
La Directive Marchés d’Instruments Financiers (MIF) 2007
o Accroissement de la concurrence dans l’exécution des ordres o Renforcement de la protection des clients

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La MIF a permis la création de nouvelles plateformes commerciales de matching des ordres
o Les MTF (Market Trade Facilities), proches des marchés réglementés, notamment au niveau de la...
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