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Chapitre 1 les personnes les biens la famille

5717 mots 23 pages
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Première partie : Les Personnes

Chapitre I : les personnes physiques

Section 1 : L’existence et l'individualisation de la personne physique

Intro : définition de la personnalité juridiques et des biens

Le livre 1 du code civil traite les personnes et le livre 2 et 3 les biens il existe deux catégories les personnes , et les biens , ils s'opposent et sont alternatives.

Si les critères pour être une personne ne sont pas rempli on dit alors que c'est un bien.

Def : une personne à la personnalité juridique, elle est titulaire de droits subjectifs ( droits individuels , permet à une personne de faire quelque chose) accordés par le droit objectifs( ensembles des regles juridiques, permettant à l'homme a vivre en societe )

ex :le droit subjectif : c'est un droit personnel à chaque personnes , comme être propriétaire

ex : le droit objectif : il s'applique à l'ensemble , comme la réglementation de vitesse

Le droit objectif autorise les personnes à avoir des droits subjectifs ex : la loi permet aux propriétaires d'avoir une maison mais tous le monde en à pas , cela dépend des situations.

Seule une personne peut a voir la personnalité juridique.

Def : un bien est une chose sur laquelle une personne exerce le droit , un bien n'a aucun droit

On dit que la personne est sujet de droit et le bien objet de droit , le code civil s'attache au respect de la dignité des hommes, aucun hommes ne peut être traité comme un bien.

Critère de personnes

On dit qu'une personne peut être PHYSIQUE quand elle a la personnalité juridique pour cela il faut l’existence d'une personne physique , la capacité d'une personne physique , exercice des droits que l'on a et l'aptitude à avoir des droits ou MORALE (groupement de personnes ou de biens au quelle la loi va décider de donner la personnalité juridique, la groupement aura comme la personne physique des droits subjectifs).

I. la durée de la personne physique

Tous les êtres humains vont bénéficier de la personnalité

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