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CHARTE DES EXAMENS I - PREAMBULE La qualité et la crédibilité des diplômes universitaires ainsi que le principe d’égalité des étudiants exigent qu’une attention soutenue soit portée à la période des examens. Un enjeu majeur pour les étudiants est en effet que leurs diplômes soient délivrés avec la meilleure assurance de qualité. Dans cette perspective, la Charte des examens a pour but de souligner que cette période particulière suppose la coopération de tous. Elle vise également à rappeler les engagements de chacun, notamment en ce qui concerne les obligations de surveillance et la lutte contre la fraude aux épreuves. La Charte s’applique à tous les examens conduisant à la délivrance des diplômes de l’Université des Sciences sociales de Toulouse, y compris dans le cursus ERASMUS. Toutefois, les filières sélectives ne sont pas concernées par la réforme de la seconde session Elle a été adoptée par le Conseil d’Administration du 18 janvier 2005, complétée par celui du 5 février 2008, et mise à jour par ceux des 18 mai 2009 et 15 mars 2010. II - ORGANISATION DES EXAMENS Rôle respectif des enseignants et du personnel administratif 1) L’enseignant responsable de l’élément pédagogique L’enseignant est responsable de la forme et de la nature du sujet, qui doit être remis dans le délai imparti au secrétariat concerné. Il est précisé sur le sujet les documents autorisés pendant l’épreuve. En l’absence de mention, aucun document ou matériel ne sera autorisé. L’enseignant est tenu d’être présent pendant l’épreuve. A défaut, il désigne un représentant qualifié dont il fournit les coordonnées. Les convocations lui sont adressées par l'administration et sont par ailleurs consultables par le biais d'Internet à la rubrique Espace personnels. L’enseignant doit dans tous les cas être joignable pour donner toute information nécessaire au bon déroulement de l’épreuve. Parmi les surveillants est obligatoirement désigné un responsable qui sera, dans toute la mesure du possible,