CHARTE DU CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES POUR L'ENSEMBLE DES DIPLOMES DONT LA MAITRISE D’ŒUVRE EST CONFIEE A L’IUT LYON 1
PREAMBULE
Cette charte est commune à l’ensemble des cursus en IUT afin d’offrir aux étudiants une garantie d’égalité, de clarté et de transparence et d’apporter aux enseignants et aux personnels administratifs concernés un appui dans l’organisation du contrôle des connaissances. Elle a été adoptée par le CEVU du 5/10/2010 et au C.A. du 20/10/2010 Elle sera applicable à compter de l’année universitaire 2010-2011. Le contrôle de connaissances est de type « Contrôle continu » et les modalités de contrôle des connaissances, sont pour le cursus DUT, définies conformément à l’Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et pour les Licences professionnelles définies par l’arrêté du 17 novembre 1999 relatif aux Licences professionnelles.

GENERALITES
Le calendrier universitaire
Le calendrier universitaire fixe, annuellement et pour chaque diplôme, les périodes d’enseignements et de stage, ainsi que la date officielle de la rentrée universitaire. Il est voté, durant l’année universitaire précédente, par le CEVU, sur proposition de l’IUT. Il doit être porté à la connaissance des usagers par voie d’affichage dès le début de l’année universitaire. Vote des modalités de contrôle de connaissances Ces modalités doivent être obligatoirement arrêtées par vote du Conseil d’IUT, du CEVU puis du CA au plus tard un mois après le début de l’année universitaire. Elles sont portées à la connaissance des étudiants, et également communiquées aux enseignants intervenant dans le diplôme et aux scolarités. En cas de litige, seule fait foi la version votée par les Conseils, le CEVU et le CA. Les modalités de contrôle des connaissances ne pourront ensuite être modifiées en cours d’année, sauf cas de force majeure et après examen par les Conseils.

Les régimes d’études et