les Chartes de 1814 et 1830.

Le 5 Avril 1814, la France sort d'un régime autoritaire Bonapartiste. Napoléon 1er est exilé et Louis XVIII prend sa place sur le trône, il veut un retour à la souveraineté monarchique. Le gouvernement et le Sénat lui font un projet de constitutionqu'il refuse, il va préférer octroyer une charte constitutionnelle le 4 Juin 1814, on dira que le régime a été « octroyé par la sagesse du roi ». On rentre dans la première Restauration qui va être marqué par la Bataille de Waterloo, lorsque Napoléon Ier parvient à reprendre le pouvoir.Mais il sera de nouveau vite exilé.
Cette première Charte va connaître des instabilités politiques, notamment à la mort du roi lorsque Charles X son frère, prend le pouvoir et veut rétablir une monarchie absolue. Il va violé la Charte de 1814 en s'accordant des privilèges quil'autorise à légiférer par voies d'ordonnance par exemple (art 14) ou a dissoudre la chambre quand elle ne le soutient pas, il supprime toute liberté de presse, limite de manière fatidique le droit de vote aux pauvres. Elle va tout de même introduire des préceptes du parlementarisme S'ensuitles émeutes des « Trois glorieuses », le peuple combat la monarchie absolue que veut mettre en place Charles X. La révolution l'oblige à s'exiler. Louis Philippe d'Orléans lui succède, il rétablit la ligné des Bourbons, il se fait sacré « roi des français ». Il va rétablir la Charteviolée par Charles X, en effet le 4 Aout 1830 une deuxième Charte est proposée qui approfondit les mécanismes parlementaires et assouplit le rôle des pouvoirs publics.
Ces chartes vont donc limiter un retour à la souveraineté monarchique, en s'inspirant de la monarchie constitutionnelle detype Britannique elle vont s'ouvrir à un régime de type parlementaire.

Par quel moyen les Chartes de 1814 et 1830 expérimentent elles le parlementarisme? Pourquoi parle t-on de « parlementarisme » limité et octroyé?
La Charte constitutionnel de Louis XVIII va garder [à continuer]

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(2011, 02). Chartes de 1814 et 1830. Etudier.com. Récupérée 02, 2011, à partir de http://www.etudier.com/dissertations/Chartes-De-1814-Et-1830/160167.html

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