Civil

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  • Publié le : 27 octobre 2010
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A/Diverse théorie concernant l’existence de la personne morale.
1) théorie de la fiction
En 1804 avec le code civil 2 principes parurent incontournable : seuls les individus ont une véritable personnalité, cette opinion correspond à un philosophe individualisme. Le seul sujet véritable du droit ne pouvant être que l’homme en tant que individus. Cependant in es impossible de méconnaitrel’existence de groupement et d’intérêt collectif .des lord pour rester fidèle a ces principes on emploi le détour de la personne morale. Le groupement est personnifié comme si il était une personne physique. Ce n’est qu’une fiction car le groupement n’est pas un être vivant distinct de ses membres, il ne peut en réalité être titulaire de droit a proprement parlé.de cette conception on a tiré une conclusion: la fiction de la personne morale est un procédé que le législateur n’as a employé que dans la mesure où il le juge bon. C'est-à-dire que l’attribution de la personne morale a un groupement suppose que le législateur les expressément ou tacitement autorisé. Pour elle contrairement au personne physique c’est l’incapacité qui est la règle est la capacité l’exception. Cela créer plusieurs critiques: _ordre politique, le fait de réservé au législateur le pouvoir de reconnaitre a tel ou tel catégorie de groupement la personnalité juridique et de déterminer en conséquence l’étendu de celle-ci, lui permet de privé des groupements de cette faculté d’expression ou d’action. Une telle condition est contraire aux libertés notamment à la liberté d’expression et liberté d’action des groupements. Lareconnaissance fictive de la personne morale a un groupement suppose que soit démontré l’utilité de cette attribution. Planiol refuse la théorie de la fiction, la personne morale n’existe pas et que c’est une propriété collective.
2) théorie de la réalité
Dans ces conditions a été retenue, un mouvement c’est produits au 19eme lié à la persistance ou a la renaissance de la prise en considérationdes intérêts collectifs. Selon la théorie de la réalité de la personne morale certaine entité sont suffisamment réel pour être considéré sujet de droit. La personne juridique existe en dehors de la volonté du législateur et s’impose a lui car le groupement collectif sont des être sociaux dans le rôle est indispensable a la vie des états. Des lors qu’un mouvement est doté d’une volonté collectivedistincte de ses membres il convient de lui accorder la personnalité juridique(Durkheim). Certes une personne morale ne peut pas agir elle-même mais cette nécessité technique ne contredit pas la réalité juridique des personnes morales. Suivent cette théorie la conclusion : tous les groupements autonomes doivent avoir de plein droit avoir la personnalité juridique des personnalités et des capacitésaussi large que possible. Cette théorie peut aussi faire l’objet de critique car il y a des situations ou se manifeste une volonté collective sans qu’il soit utile de reconnaitre un organe qui l’exprime la personnalité juridique (exemple : conseil de famille).
3) les théories négatrices
La controverse est long temps suivit avec vivacité quel a incité au début du siècle certains auteurs a nié lavaleur même de la notion de personnalité juridique. (Ex : Planiol) ultérieurement d’autre théorie on attaqué la notion même de personnalité juridique. Celons celle-ci la théorie classique a raison en parlant de fiction, or le droit doit se débarrasser des fictions. Delors il ne faut pas faire appel a la notion de personnalité juridique mais il faut bien reconnaitre qu’il n’y a pas que l’individuisolé et des intérêts individeulles.il fait donc reconnaitre les intérêts collectifs , par conséquence il fait donné au droit même une base et une réglementation colective.il fera appelle a d’autre notion que personnalité juridique , l’idée sera par exemple développé que les prétendus personne moral ne sont que des patrimoines collectifs appartenant a un plus ou moins grand nombres d’individus ,...
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