Cm histoire du droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 35 (8734 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 19 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Chapitre 1 : Le droit romain
I. Replacement :
       Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident

Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533)

II.
  Organisation des institutions :
Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder le pouvoir. C’est donc une république aristocratique (« aristoï » : les meilleurs) et oligarchique (« oligoï » : quelques uns). Assemblées : o Sénat (« senes » : vieillard) :chefs des familles patriciennes o Commisses : Ensemble de la population o Concilia Plebis : Uniquement plèbe Existence de magistrat ayant pour rôle d’exécuter les lois : principes d’élection : annualité, collégialité. o 1er magistrat : consul (au nombre de 2) o Prêteurs (rôle judiciaire) o Questeurs (affaires financières) o Ediles (affaires de la ville)

A. Le régime républicain (-509- -27)

B. Les institutions impériales (-27 – 476)
  -27 : Octave, neveu de César se fait décerner titre d’Auguste Distinction Haut et Bas empire

1. Le Haut empire (Principat)  Toutes les institutions républicaines sont maintenues pour l’illusion mais elles sont progressivement vidées de leurs compétences et de leur contenu. L’empereur s’empare de la nomination et disparait ainsi le principeélectif.  A la fin du IIe siècle, magistratures ne sont plus que des titres honorifiques.  Empereur se considère comme le 1er du sénatus (princeps senatus) et le 1er du peuple (princeps populus). D’où le nom du régime.  A la fin du IIe siècle, Rome connait crises et invasions : Empereurs Aurélien et Dioclétien parviennent à rester au pouvoir et l’empereur en sort renforcé. 2. Le Bas empire (Dominat):  Si la fonction d’Empereur est considérée comme une magistrature comme les autres sous principat, elle s’enrichit une fonction sacrée sous le Dominat.

  

A partir de Constantin, les empereurs deviennent chrétiens : on bascule dans un système de monarchie de droit divin légitimé par les grands théologiens (St Augustin et St Ambroise) Empereur s’appuie sur des fonctionnaires qu’ilrémunère sur son trésor personnel. Dans le bas Empire o L’empereur est tout puissant o Le système devient ultra bureaucratique o Le pouvoir de se dilue (hausse du nombre d’intermédiaires) o Les grandes familles quittent grandes villes pour fuir la bureaucratie et les contraintes administratives.

III.

La création de la norme :
1. La loi des 12 tables (-450)  1er fois que l’on distingue droit etreligion (auparavant, pontifs expliquaient le droit)  Loi rédigée par les décemvirs (10 personnes) à la demande des consuls.  Le texte prévoit toutes les actions juridiques possibles. 2. Le processus d’élaboration de la loi a) Le consul ou le prêteur rédige le projet de Loi b) Assemblée du peuple vote la loi c) Le sénat approuve par le biais du sénatus consulte. a. A partir de -339, on inverse bet c. Renforcement du pouvoir du peuple b. Seule une partie de la population prend part aux votes d) Promulgation par le magistrat qui préside l’assemblée du peuple e) Publicité du texte (gravé dans le marbre au forum) f) Donner la sanction de la loi a. Loi parfaite : Tout acte pris en violation est nul de plein droit b. Loi imparfaite : Tout acte pris en violation n’entraine aucune sanction c.Loi moins que parfaite : Tout acte pris en violation entraine une sanction pécuniaire 3. La coutume  Peuple vote rarement des lois qui interviennent en matière de droit public. o « La coutume c’est le droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans intervention de la loi » 4. L’édit du prêteur  Le prêteur a la maitrise de la procédure : lorsqu’une personne...
tracking img