Code civil

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 88 (21881 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 13 avril 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction générale : La notion de famille n’est pas définit par le code civil. On peut définir la famille comme étant un groupe de personne unit entre el par un lien de parenté ou d’alliance. La parenté : le lien de parenté correspond soit a une filiation biologique soit a un lien qui est crée artificiellement par l’adoption cad par une filiation élective (filiation corps a une manifestationde volonté).La filiation est un lien juridique cad un lien créé et reconnu par le droit.
On distingue la parenté en ligne direct et la parenté en ligne collatéral.
On dit que 2 personne sont parente en ligne direct lorsque l’une descend de l’autre (ex : un grand père et sa petite fille).La parenté en ligne direct c’est donc le lien entre ascendant et descendant.

On dit que 2 personne sontparenté en ligne collatéral lorsqu’elle descend d’un auteur commun (exple : un frère et une sœur sont des collatéraux).

Dans la ligne direct comme dans la ligne collatéral l’apparenté peut exister a des degrés divers :

-En ligne direct on compte au temps de degré qu’il y a de génération entre les personne (exple : un père et son fils sont parent en ligne direct au premier degré, le grand pèreet sont petit fils son t parent e, ligne direct au second degré).

-En ligne collatéral, le degré de parenté, le degré de parenté est = a la somme des générations qui séparent de l’auteur commun chacun des deux parents considéré.

DEF : L’alliance est crée par le mariage, l’alliance c’est d’abord un lien qui unit un époux a son conjoint mais il existé également un lien d’alliance entre unépoux été les parent de son conjoint.

Le lien d’alliance peut exister en ligne direct et en ligne collatéral :

-En ligne direct, il existe un lien d’alliance entre chaque époux et la mère et le père de son conjoint (beau père).Il y a aussi un lien d’alliance entre chaque époux et l’enfant de son conjoint aurait eu d’un précédent mariage. Les enfants sont appelé les Beau enfants et l’époux estappelé la marâtre ou le parâtre (les beaux parents).

-En ligne collatéral il y a un lien d’alliance entre un époux et les frères et sœurs de l’autre époux qui sont les beaux frères et belles sœurs.

1er PARTIE : LE COUPLE

Titre 1 :L’UNION

INTRODUCTION :
Le couple est une notion récente en droit civil car le couple est une notion légale depuis les lois bioéthique du 29 juillet 1994 quisont relative à la condition de l’assistance médicale à la procréation. Par la suite la loi du 25 novembre 1999 qui est relative au pacte civil de solidarité a fait également référence à la notion de couple dans la définition qu’elle a donné du concubinage. « Le concubinage est une union de fait, caractérisé par une communion commune art ??»
Cette loi du 15 novembre 1999a introduit en droitfrançais un véritable polymorphisme de la vie de couple cad la vie de couple peut prendre en droit plusieurs formes.

1)
Le mariage constituait la seul forme d’union légale et le concubinage qui est une union de fait était essentiellement définit par rapport au mariage. Qu’est ce que le mariage ??Sa définition n’est pas donnée par la loi, elle relève de la doctrine.

Le mariage peut se définir commeun acte juridique solennel par lequel un homme et une femme établissent entre eux d’un commun accord, une union dont la loi règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution.
Un acte juridique est une manifestation de volonté destiné a crée des effets de droit. Le mariage repose ici sur un accord. C’est un acte solennel, c’est un acte soumis à l’observation de certaine forme. Lemariage est nécessairement une union entre des personnes de sexe différent. Le mariage est une union organisé par la loi et les règle sui le régissent sont des règle d’ordre public c’est la raison pour laquelle on présente svt le mariage comme un accord en vu d’adhéré un modèle légale ou un statut légale, on parle alors de statu des gens marié.
E n csq le mariage désigne a la fois une...
tracking img