Code civil

21881 mots 88 pages
Introduction générale : La notion de famille n’est pas définit par le code civil. On peut définir la famille comme étant un groupe de personne unit entre el par un lien de parenté ou d’alliance. La parenté : le lien de parenté correspond soit a une filiation biologique soit a un lien qui est crée artificiellement par l’adoption cad par une filiation élective (filiation corps a une manifestation de volonté).La filiation est un lien juridique cad un lien créé et reconnu par le droit.
On distingue la parenté en ligne direct et la parenté en ligne collatéral.
On dit que 2 personne sont parente en ligne direct lorsque l’une descend de l’autre (ex : un grand père et sa petite fille).La parenté en ligne direct c’est donc le lien entre ascendant et descendant.

On dit que 2 personne sont parenté en ligne collatéral lorsqu’elle descend d’un auteur commun (exple : un frère et une sœur sont des collatéraux).

Dans la ligne direct comme dans la ligne collatéral l’apparenté peut exister a des degrés divers :

-En ligne direct on compte au temps de degré qu’il y a de génération entre les personne (exple : un père et son fils sont parent en ligne direct au premier degré, le grand père et sont petit fils son t parent e, ligne direct au second degré).

-En ligne collatéral, le degré de parenté, le degré de parenté est = a la somme des générations qui séparent de l’auteur commun chacun des deux parents considéré.

DEF : L’alliance est crée par le mariage, l’alliance c’est d’abord un lien qui unit un époux a son conjoint mais il existé également un lien d’alliance entre un époux été les parent de son conjoint.

Le lien d’alliance peut exister en ligne direct et en ligne collatéral :

-En ligne direct, il existe un lien d’alliance entre chaque époux et la mère et le père de son conjoint (beau père).Il y a aussi un lien d’alliance entre chaque époux et l’enfant de son conjoint aurait eu d’un précédent mariage. Les enfants sont appelé les Beau enfants et l’époux est

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