Code civil

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  • Publié le : 7 novembre 2010
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La Codification
Le code civil
“La codification est le regroupement dans un texte d’origine généralement gouvernementale d’un ensemble souvent complexe de dispositions législatives ouréglementaire intéressant une même matière“.  Le Code Civil, est une œuvre de juristes, mais aussi une œuvre de la volonté politique d’avoir un seul Code de lois.
Or, Jean Ray dans son ouvrage  Essai sur lastructure logique du Code Civil Français paru à paris en 1926 développe son avis sur le système de codification qui est pour lui un des meilleures pour rapprocher les civilisations de touts les coinsde la planète, comme il accompagne l’évolution de la codification de lois qui n’est plus centralise dans les règles de droit mais aussi les règles du droit religieux(droit canonique).
Dans cetextrait, Ray discute du principe de la codification du point de vue classement systématique des lois et des règles mais aussi l’importance du code civil qui a pousse les civilisations du monde vers l’usagedu principe de codification. Par conséquent, le droit codifie est aussi devenu la forme normale de présentation du droit. Ce texte a pour objectif de mettre en évidence la possibilité d’unification ducode ayant une même source de codification. Mais, le problème se pose dans les pays de l’Union Européenne qui essayent récemment d’établir un Code Civil unifié. Afin d’étudier cet extrait nousaborderons d’abord la relation code-coutumes suivie du système de codification. Ensuite nous discuterons un caractère du code suivie le rayonnement du code civil. Enfin une question se pose sur lapossibilité de l’unification du Droit.
Jean Ray a recours au début de l’extrait a l’utilisation de deux phrases totalement opposées en les reliant par les deux point « : »signifiant une égalité semblable.Le code rédigé et fixé ne peut pas s’opposer aux coutumes qui, depuis longtemps, présentaient ce double caractère. Néanmoins, le code s’oppose aux coutumes qui étaient transmises de père en fils...
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