Codecision-role du parlement europeen

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  • Publié le : 12 décembre 2011
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Le Parlement européen voit son rôle renforcé dans le cadre du processus de décision européen. Cela consolidera la démocratie au sein de l’Union et la légitimité de son action.
 Pour repondre aux exigence de la democratie indirect au cardre de plus en plus elargie des institutions europeennes, la procedure de la codecision a gagne son role centrale dans l’ansamble des procedees legislatives de laCommunauté européenne, le premier pilier de l'Union européenne. Elle a été instituée par le traité de Maastricht et elle a devenu le mode décisionnel le plus courant pour adopter la législation de l'UE.
Aux decours du temps, elle a soufri quelques modifications:le traite d’Amsterdam a entendu le champ d’aplication et a simplifie la procedure, le traie de Nice consacré la procédure de codécisioncomme processus législatif de référence pour tous les domaines dans lesquels le Conseil des ministres adopte ses décisions à la majorité qualifiée. Par l’intermed du traite de lisbonne la codécision devient la «procédure législative ordinaire»; en d'autres termes, ce qui constituait l'exception dans la prise de décisions est devenu la norme pour la plupart des domaines d'action.
Defini àl'article 294 TFUE, la procédure législative ordinaire consiste en l'adoption d'un règlement, d'une directive ou d'une décision conjointement par le Parlement européen et le Conseil, sur proposition de la Commission. La procédure de codécision comporte une, deux ou trois lectures. Elle a pour effet de multiplier les contacts entre le Parlement et le Conseil, les colégislateurs, ainsi qu'avec laCommission européenne.
Le parlement europeen est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct. Quand on parle du role du parlement europeen on parle de fonction remplie par lui. Cet role est partaje avec les autres institutions europeenne pour evite l’exces de povoir, entendu comme un abus des institutions europeene. Les mesures utiles contre l’exces de pouvoir suntdes des  disposition qui ont un impact favorable contre ca.
Le role actif de parlement, comme représentant des citoyens des États membres ,dans la procedure de codecision est necessaire dans la garantie de la democratie,de l’egalite et il est un intrument utile contre l’excces de pouvoir.
En tenir compte de ca, on va ananalise dans notre dissertatinon l’evolution du role du parlement dans laprocedure de codecision comme une mesure utile contre l’exces de pouvoir.
Auparavant, le PE n'avait un véritable pouvoir de décision, il avait un role de consultation. Mais, avec l’evolution des relations entre les membre de la comunaute europeene et les fonctions en croisante de les autre institutions europeene,fonctions replis individuellement, il etait necesaire d;ofrire a parlement un roledecisionnelle actif, role renforce au decours du temps. On vera donc l’evolution a petits pas du role du parlement dans la procedure de codecision (I) et la pprocedure de codecision comme un mecanisme coparteneriel.
I.
la procedure de codecision a passe sur un processus d’extension progressive de son champ d’application, et de simplification de la procedure qui a offert avec sa aparitionsuprenante (A)une consolidation croisante du role decisionel du PE(B), dans le detriment du conseil .

A.L’aparition suprenante de la procedure de codec comme le commencement du role decisionell du parlement europeen
Le traité de Rome était caractérisé par un pouvoir de proposition et de négociation de la Commission, un pouvoir de décision du Conseil et un pouvoir consultatif du Parlementeuropéen. Certes, la procédure dite de " coopération " avec le Conseil lui permettait d'introduire des amendements, et ceux-ci avaient de bonnes chances d'aboutir lorsqu'ils étaient approuvés par la Commission européenne ; mais le Conseil gardait le pouvoir de décision final, pouvoir qui pourait etre utilise en exces. Le rôle du PE a été progressivement accru, un premier etape etait la creation de la...
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