Université Paris 1

Panthéon – Sorbonne

Mémoire réalisé dans le cadre du Master 2 Recherche de Droit Fiscal

« Collectivités territoriales, services publics et TVA »

Présenté par Loïc WAN-AJOUHU,

sous la direction de Maître Xavier CASAL

Soutenance du 26 juin 2009

Année Universitaire 2008/2009

« L’université n’entend pas confirmer ou infirmer les opinions émises dans les mémoires.

Ces opinions doivent être considérées comme étant propres à leurs auteurs ».

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La révélation de ma passion du droit m’a montré que le sens d’une vie tenait à quelques détails, quelques rencontres, quelques paroles bien averties…

Titulaire d’un Bac professionnel en électronique, je dois avouer que ma présence dans un cursus de droit relève d’un aléa de circonstances quasi providentiel. Moi, qui n’avais d’autres idées en tête que de faire carrière dans le Basket-ball professionnel.

Ces 5 années passées à l’Université m’ont enseigné les vertus du travail, de la responsabilité et de la reconnaissance…

Je tiens ainsi particulièrement à remercier :

-Ma grande et belle famille pour son soutien sans failles.

-Maître Alexandra REQUET, avocate à Fort de France, de m’avoir sensibilisé au Droit, mais surtout convaincu et encouragé à retourner avec humilité et détermination sur les bancs de l’Université.

-Monsieur le Professeur Bernard CASTAGNEDE de m’avoir donné la chance de suivre la formation du Master 2 Recherche de Droit Fiscal, dont le corps professoral est tout simplement exceptionnel.

-Maître Xavier CASAL, mon directeur de mémoire, qui, par son approche et son ouverture m’a permis de découvrir et de comprendre avec grand intérêt les mécanismes de la TVA.

- Monsieur Christian VITALIEN pour ses précieux conseils et pour m’avoir aidé à définir le sujet de ce mémoire.

-Tous les professionnels qui ont eu l’amabilité de m’accorder leur temps et me livrer de précieuses informations sur cette question de l’application