Comment d’arrêt

Ce qu’il ne faut pas faire
Paraphraser la décision
Faire une dissertation
Réciter votre cours

Ce qu’il faut faire
Expliquer la décision
Réfléchir sur la décision
Jurisprudence, doctrine, critique intelligemment et améliorer la conséquence juridique, social, économie

Brouillon
Introduction :
Nature de la juridiction
Date
Thème aborde
Faits utiles
Procédure
Prétentions des parties
La question de droit
La solution apportée
L’annonce de plan
Le plan
Expliquer le sens de l’arrêt
Apprécier la valeur
Etudier la portée
SVP = SENS, VALEUR PORTEE

Etre pédagogue
S = résolument de la juridiction qui a conduit à adopter cette décision, expliquer pourquoi la juridiction être dans ce sens plutôt que a l’autre.

V = Devoir donner un jugement, examen critique, discuter de l’opportunité ou non de cette décision, c’est-à-dire juger le juge et réfléchir sur l’acte de cite qui a été emmené par le juge de fond. Donc vous allez voir si la décision est logique, cohérente conforme a droit positive, a la moral ou si des autres soucieux.

P = Etudier le possible influence de cet arrêt sur le droit positive. Par exemple: si c’est un arrêt ancien, vous savez qui arrête sur l’influence sur le droit positive et vous pouvez la relate et surtout la critique.
Si c’est un arrêt ressent vous devriez faire une présupposition de cette possible influence sur le droit positive. Vous pouvez mettre une supposition et en fin critique ce possible influence.

Viner :

Deux parties, deux subparties

Savoir lire et comprendre une décision de justice

Analyser la présentation
Se familiariser avec
Le vocabulaire
Le style
La terminologie
Le mode de raisonnement
Cour de Cassation
Rend deux types d’arrêts :
Arrêt de cassation
Arrêt de rejet

De l’arrêt attaqué : l’arrêt qui a été rend par une Cour d’Appel (cour inferieur de la Cour de Cassation)
Structure d’un arrêté de Cassation
Arrêt de cassation
Visa : texte viole ou mal interprété par la Cour d’Appel. On dessous de