Commentaire de texte de kelsen, la hiérarchie des normes

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  • Publié le : 21 novembre 2010
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Hans Kelsen est un juriste américain d’origine autrichienne. Chef de file de l’école autrichienne « normativiste », il a élaboré une théorie du droit, la Théorie pure du droit, écrite en 1934 selon laquelle l’ordre juridique serait fondé sur un ensemble de normes fondamentales hiérarchisées.
Dans cette Théorie pure du droit, Kelsen tend à montrer l’exigence de spécificité de toute théorie dudroit par rapport aux sciences naturelles fondées sur le principe de causalité ainsi que par rapport à l’éthique et au politique.
Plus précisément, la théorie de Kelsen vise à expliquer de façon objective tout système juridique en fonction de l’ordonnancement des différentes normes et sources du droit, assurant ainsi une explication rationnelle au principe de hiérarchie des normes. Le principefondamental de cette théorie s’appuie sur l’idée de conformité ainsi, la norme inférieure valide ne peut pas être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure.
De fait, l’extrait étudié, issu de la page 229 de la Théorie pure du droit explique l’existence d’un classement, d’une hiérarchie de normes avec au sommet une norme hypothétique, la Grundnorm dont découle ensuite, une norme réelle,la Constitution, qui elle, se place véritable au sommet de cette pyramide.

Comment s’établit cette pyramide ? Quelle est la norme suprême au sommet de la hiérarchie ?

Cet « édifice à plusieurs étages » expose une hiérarchie des normes, sous la forme d’une pyramide (I) dans laquelle la Constitution s’érige en tant que norme suprême de cette hiérarchie (II).

I) La hiérarchie kelseniennedes normes

Kelsen affirme que « l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés ». Ainsi, il convient d’expliquer la notion de pyramide kelsenienne (A) ; pyramide qui résulte de la « connexion entre éléments » (B).

A) La notion de pyramide

Kelsen présente l’ensemble des normes sous la forme d’unepyramide. En effet, il parle d’ « un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ». En ce sens, il signifie qu’il y a un certain nombre d’étages et de couches juridiques. Si l’on représente bien une pyramide, on visualise très bien que le bas est beaucoup plus large que le haut. Ainsi, plus on se rapproche de normes importantes, moins elles sont nombreuses. Par conséquent, tout en haut, iln’y a qu’une seule norme, la Constitution, et plus on descend, plus le nombre de normes s’agrandit. Cette classification ou hiérarchie prend véritablement le sens de pyramide puisque au centre la pyramide s’élargir avec des lois puis encore plus avec de très nombreux actes d’application tout en bas.

On ne peut parler de pyramide sans évoquer une connexion existante. En effet, sans connexion,l’édifice pyramidal s’écroulerait. Par conséquent, chaque norme respecte celle qui se trouve au dessus d’elle, il existe donc une connexion logique entres les normes.

B) Une connexion logique entre normes

Kelsen expose que son unité « résulte de la connexion entre éléments qui découle du fait que la validité d’une norme qui est créée conformément à une autre norme repose sur celle-ci ». Autrementdit, toute norme trouve son fondement de sa validité dans une norme supérieure. On peut donc dire qu’une norme ne peut exister valablement en droit que si elle a été adoptée conformément à la norme supérieure, qui elle-même devra être conforme à une norme supérieure, il y a une sorte d’emboitement.
Au sommet de pyramide se trouve la Constitution. Ensuite viennent les lois, adoptées par lepouvoir législatif. Il y a d’abord les lois organiques puis les lois ordinaires. Ces dernières sont suivies de règlements autonomes ainsi que de règlements ordinaires. Enfin, à la base de la pyramide il y a les actes d’application individuels.

Cette hiérarchie établit donc une connexion entre les normes. Plus on s’élève dans la pyramide plus les normes sont importantes et plus leur nombre...
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