Commentaire de texte; hans kelsen, la garantie juridictionnelle de la constitution , rdp 1928, p.197 (extrait)
L’auteur du texte ,,La garantie juridictionelle de la constitution,, est le juriste austro-americaine Hans Kelsen. Dans le domaine du droit, Kelsen est connue avec la ,,Thйorie pure du droit,,. Il est fondateur du normativisme et du principe du pyramide des norms. Hans Kelsen appartient au movement du positivisme juridique, qui s’oppose au droit jusnaturalisme en prйtendant decrier objectivement tout systиme juridique, sans faire appel а des valeurs morales extrincиque au droit.
C’est une rйvue de droit public et de la science politique ecrit en 1928, en France et а l’йtranger.
Hans Kelsen йcrit cette revue pour suggйrer son idйe principale que la justice constitutionnelle c’est la garantie juridictionelle de la constitution.
La constitution est placй au sommet de l’hiйrarchi des norms. L’auteur veut garantir respect de l’autoritй constitutionel et montrer la suprematie de la constitution.
I.La jurisdiction constitutionelle d’apиrs Hans Kelsen
Tandis que tous les constitutions se different, elles doivent se modeler sur leur particularisme, c’est impossible de proposer une modele unique pour tous les contitutions, Hans Kelsen distingue des valeurs gйnйrales de l’organisation de la jurisdiction constitutionelle (A). La jurisdiction constitutionelle doit se composer par des specialists йminants; Il doit кtre la place adйquate des juristes d'une haute qualification (B).
A.L’organisation de la jurisdiction constitutionelle Hans Kelsen nous propose des valeurs gйnйrales de l’organisation de la jurisdiction constitutionelle. Le nombre de ses members ne doit pas кtre trop йlevй; Son seul role c’est se pencher sur les questions de droit et elle doit charger une mission purement juridique d’interpretation de la constitution. Quant а mode d’elections ,ni seulment le parlement, chef de l’йtat ou le gouvernement doivent avoir le droit individual d’йlir mais tous les trois