Commentaire de texte Pothier

2143 mots 9 pages
D’après Euripide, tragédien grec, « la coutume est plus sûre que la loi ». Ainsi la coutume, parce qu’elle suit une conduite sociale, s’impose donc par sa propre force et reste pérenne pendant plusieurs décennies. Cependant au cours de L’Histoire, le droit coutumier va connaître des évolutions. Robert-Joseph Pothier dans son Introduction générale aux coutumes d’Orléans, rééditée en 1760 (la première édition date de 1740), étudie l’impact du droit coutumier, ici le droit coutumier orléanais et le compare au droit écrit. Ce texte est donc une œuvre doctrinaire, qui a pour but de rendre de compte des évolutions que le droit orléanais coutumier a subi. Robert-Joseph Pothier est un jurisconsulte, c’est à dire un consultant en droit, un théoricien, penseur du droit. Il a été notamment professeur de droit à Orléans mais aussi présidial d’Orléans, soit président du tribunal de justice sous l’Ancien régime et échevin d’Orléans, équivalent d’un magistrat de nos jours. Robert-Joseph Pothier est donc un personnage influent dans le monde du droit à son époque. D’ailleurs son Traité des Obligations inspira les rédacteurs du Code Civil. Pothier, s’intéresse aussi aux droits écrits des pays de langue d’oc (les pays du Sud de la France, dans la région de l’Occitanie), et au droit coutumier des pays de langue d’oïl (pays de langues romanes, au sens large ceux du nord de la France). Dans l’extrait à commenter, Pothier jette les bases d’une législation nationale, et montre une volonté d’unification de la coutume française. En effet à l’époque de la rédaction de son texte, en 1760, nous sommes sous l’Ancien Régime avec le règne de Louis XV, la justice est appliquée d’une manière hétérogène par les Parlements. Ce sont des juridictions régionales, auxquelles le Roi a délégué le pouvoir de juger. Concernant la coutume, il en résulte des disparités énormes suivant la région. Ainsi pour harmoniser le droit et assurer une forme d’équité sur le territoire français,

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