Séance 8 :
Les causes objectives d’irresponsabilité
Commentaire du 1er Juin 2010

« L’homme est responsable de ce qu’il est » selon Jean Paul Sartre. Cela signifie que chacun a une responsabilité personnelle et qu’il doit en tirer les conséquences. En droit pénal, on définit plusieurs responsabilités mais le code pénal prévoit dans le même temps des causes d’exonération de la responsabilité pour certains qui le justifient. En effet, on peut trouver par exemple la légitime défense selon les articles 122-5 et 122-6 du code pénal, mais sous certaines conditions, telles la coutume ininterrompue dans une commune ou encore l’état de nécessité. Toutefois la jurisprudence montre qu’il est difficile de s’en prévaloir. C’est en l’occurrence ce dont il est question dans notre arrêt du 1er Juin 2010 de la chambre criminelle de la Cour de cassation.

Ainsi, le 31 Janvier 1994 le président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées Atlantiques signe une chartre prévoyant la suspension de battue dans le cas de présence d’un ours. René X… un chasseur expérimenté, membre de l’association de chasse Acca d’Urdos va à la rencontre de ses amis dans la cabane du Rouglan, afin de partir à la chasse. Bernard Z… prévient ses compagnons René X…, André A…, Alain B… et Joseph C…, tous membres de l’association de chasse que des traces d’un Ours brun ont été signalées dans les environs et qu’il fallait de ce fait être prudent. Le 1er Novembre 2004, lors de la battue dans l’après midi, Francis Z… est confronté à l’Ours Brun à plusieurs reprises mais arrive à le repousser par des coups de feu en l’air. René X… entend ses coups de feu et des cris mais continue la chasse. Francis Z… arrive à prévenir ses compagnons de la présence de l’ours à l’exception de René X… Dès lors, René X… tombe nez à nez avec l’ours Cannelle et il s’enfuit. Il tombe dans un précipice. René X… aperçoit l’ours entrain de le « garder » et réussit à prévenir Joseph C… qui lui dit qu’ils vont venir