Commentaire Institutes Gaius

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  • Publié le : 30 novembre 2013
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Commentaire Gaius, Institutes
Gaius est un juriste romain à qui l’on doit le Digeste et les Institutes, dont est extrait le texte que nous
devons commenter. Nous devons à ce juriste la présentationde notre Code civil ; il est en effet divisé en
trois parties : une sur les personnes, une autre sur les biens et une dernière sur les actions. On parle de plan
tripartite, plan qui a servit àGaius pour rédiger les Institutes. Le premier volet de ce texte date de 529, et est
rentré en vigueur la même année. !
Nous nous situons donc sous l’Empire tardif et le règne de Justinien Ier. Cetouvrage vise à identifier les
sources du droit romain. Gaius distingue 4 sources ≠, à savoir : le Peuple, se divisant entre la Plèbe et les
Patriciens, le Sénat, qui ordonne et établit lessénatus-consultes, l’Empereur, s’appuyant sur sa Constitution
et pour finir, les magistrats qui rédigent des édits. !
Nous pouvons envisager ce commentaire sous la problématique suivante : quelles sont les ≠ sourcesdu
droit romain?!
Le droit romain trouve sa source à la fois dans les décisions plébéiennes (I) ainsi que dans les institutions
héritées de l’époque républicaine (II)!

!
!
!
!

I. Lasource plébéienne du droit romain !
La loi Hortensia marque un tournant dans la valeur du plébiscite. Nous verrons d’abord sa valeur avant -286
(A), puis sa force à la suite de cette loi. (B)!
A) Lavaleur du plébiscite avant la loi Hortensia!
- ≠ entre Plèbe, Patriciens et Peuple. Plèbe -> le peuple sans sa noblesse. Elle n’est pas pour autant dénuée
de riches, par ex des commerçants, quin’avaient simplement pas le grade d’aristocrate. Patriciens -> tout
ce qui n’est pas la Plèbe ; aristocratie romaine. Peuple -> à la fois la Plèbe et les Patriciens.!
- Avant -286, date de la loi Hortensia,la Plèbe se dote d’institutions qui ne sont pas reconnues par l’Etat, et
qui n’ont donc pas d’importance politique et juridique à Rome.!
- Les tribuns sont des représentants de la Plèbe qui...
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