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  • Publié le : 20 novembre 2011
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A la fin du XIième siècle, depuis la chute de l’Empire romain, le droit romain n’avait cessé de s’appauvrir. C’est alors que dans le Nord de l’Italie, on redécouvre des textes qui intriguent, ces derniers sont dits du droit romain classique, savant. Cet événement produisit une révolution profonde du droit grâce à la découverte de ces textes jusqu’alors ignorés, notammentles Institutes de Gaius.
Professeur de droit au IIième siècle après J.C, il appartient à l’école des Sabiniens (l’une des deux importantes écoles de juristes à Rome au Ier et IIième siècle). Peu d’informations sont connues de ce jurisconsulte ; s’il n’est renommé que de par son prénom, c’est parce qu’il est l’auteur d’un cours de droit qui a été utilisé pendant près de 4 siècles par la majoritédes juristes romains lors de leurs études de droit.
C’est durant cette période que tous les plus grands jurisprudents rendent des consultations, écrivent etc. Ainsi, le texte qui fera l’objet de notre étude, est tiré de la célèbre oeuvre doctrinale de Gaius, intitulée : Institutes (I, §2-8). Gaius trouva l’inspiration de son oeuvre dans la proposition de Cicéron (homme d’état romain, 106 avantJ.C • 43 avant J.C) qui consistait à classer le droit. Les Institutes est un manuel d’enseignement destiné aux juristes (161 après J.C) ; son plan lui attira une portée considérable puisqu’il fut repris par Justinien le Grand, Empereur byzantin (527 • 565) lors de son importante oeuvre législative et plus actuellement, par notre Code civil, ainsi que par la majorité des codifications modernes.
Onse doit de rappeler que durant l’Antiquité, à l’époque de Gaius, c’est l’apogée de l’Empire romain (sous la dynastie des Antonins puis sous le règne des empereurs Hadrien, Marc-Aurèle et Commode), qui fut bâtit par Auguste, le neveu de César. L’Empire est alors régit par deux grandes sources de droit : la loi impériale et la jurisprudence classique.
Gaius utilise la méthode de «classificationorganique» des origines du droit romain. Cette méthode consiste à présenter les fondements du droit en fonction des différents organes qui participent à la création du droit sous l’Empire romain.
Il convient alors de s’interroger sur ces sources : comment Gaius classe-t-il les sources du droit ?
L’enquête portera sur les sources dites «populaires» du droit romain, c’est-à-dire les règles édictéespar le peuple et la plèbe (I.) que Gaius distingue des «sources institutionnelles», l’ensemble des règles édictées par l’Empereur, le Sénat et certains «magistrats du peuple romain» (II.).

Les sources populaires du droit romain.

Gaius précise que les règles ordonnées et établies par le peuple et les praticiens constituent des lois, tandis que celles qui sont ordonnées et établies par laplèbe portent le nom de plébiscites.

La différenciation entre le peuple et la plèbe.

Le droit romain est au premier lieu et surtout droit privé, droit des citoyens, droit entre citoyens. Le droit s’appuie sur les lois, au sens large, une "loi" est une disposition normative et abstraite posant une règle juridique d'application obligatoire.
La loi émanerait donc du peuple et des praticiens (ceuxqui connaissent la manière de procéder en justice), ce sont eux qui ordonnent, mettent en place, fondent et édifient la loi.
Le droit s’appuie également sur les plébiscites qui dans l'Antiquité romaine, était une décision prise, sur proposition d'un tribun, par la plèbe dans les concilia plebis (assemblée de la plèbe). La plèbe est un mouvement d’opposition au Patriciat et aux institutionsoligarchiques de la cité qui le favorisent. Elle accueille tous ceux qui adhèrent à ses idéaux, et se rapproche ainsi d’un parti, ou d’un syndicat. Elle n’exclut personne : n’en font pas partie ceux qui ne veulent pas en faire partie : patriciens, clients.
«La plèbe diffère du peuple», du fait de leur opposition avec les plébéiens, les patriciens ont dans un premier temps refusé d’être liés par...
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