Commentaire kelsen pyramide

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  • Publié le : 2 janvier 2011
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Le document est un extrait de la théorie pure du droit, de Hans Kelsen, publié en 1962. Hans Kelsen était un juriste d’origine autrichienne, spécialiste de droit public et de droit international. Ilest le fondateur de l’école  « normativiste » c'est-à-dire qu’il considère que l’ordre juridique est assimilé à une « pyramide des normes ». C’est dans sa théorie pure du droit que Kelsen va énoncerses idées, il va donner une connaissance du droit à partir de la manière doit elle s’emboite. Ainsi dans l’extrait étudié, Kelsen explique sa vision du système juridique, la manière dont il estorganisé, son unité. Il explique ainsi que l’ordre juridique est assimilé à une pyramide dont chaque couche est la conséquence et la cause consécutivement de celle du dessous est du dessus
On peut ainsi sedemander la valeur de l’organisation du système juridique de Kelsen ; c'est-à-dire la structure de cette organisation et ses éventuelles limites.
Dans une première partie nous verrons uneorganisation théorique de ce système, par la hiérarchie des normes (I). Dans une seconde partie nous aborderons les remises en causes de cette hiérarchie des normes (II).

I) Une construction théorique dela hiérarchie des normes :
Cette construction se fait par deux pivots majeurs, une organisation verticale du système, (A) ; et la fait que la constitution soit la norme suprême et repose sur unélément hypothétique (B).
A) Le principe « d’étages et de couches des normes juridiques » :
Dans le document 1, Kelsen dit que la hiérarchie de normes suppose :
* Que chaque norme tire sa validité desa conformité à sa norme supérieure. Les règlements précisent donc une loi elle-même conforme à la constitution « la validité d’une norme qui est crée conformément à une autre norme, repose surcelle-ci » (doc.1) => sens vertical. Dans le doc. 2, Kelsen explique qu’au delà de la norme, il ya les actes d’exécution de la norme. Pour Kelsen tous les actes d’exécution se rapportent à des...
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