Commentaire super speculam

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  • Publié le : 17 novembre 2011
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La renaissance du droit romain en Europe au XIème siècle ne va pas épargner la France, qui va assister à la redécouverte de ce droit écrit dès le XIIème siècle. Cependant, ce renouveau ne va pas être unanime, divisant juridiquement le territoire entre le Midi et le Nord. En effet, alors que le Midi lui fait un accueil précoce, c’est seulement à partir de la seconde moitié du XIIIème que le droitromain pénètre dans la partie nord du royaume, grâce notamment à sa diffusion dû à l’enseignement. Néanmoins, ces cours vont être très vite interrompus par un texte de l’Eglise.
Le document proposé ici à l’étude est ainsi une décrétale du pape Honorius III, datant du 16 novembre 1219, et adressée aux Universités de Paris et ses alentours, afin d’interdire l’enseignement ou l’apprentissage dudroit romain, au profit de la théologie et du droit canonique. Dans ce texte, le pape déclare expressément que quiconque s’opposera à cette interdiction et poursuivra la dispense de cours sur le droit écrit romain à Paris, à la place de l’enseignement de la théologie, pourra s’exposer à de graves sanctions.
Cette décrétale amène alors à se poser la problématique suivante : Quel est l’objet principalde ce texte ? Quelles ont étés les raisons qui ont motivés le pape à se prononcer sur cette décision, et quelles sanctions peuvent-elles entraîner et à l’égard de quels individus ?
Pour répondre à ces différentes interrogations, il conviendra tout d’abord de voir dans une première partie la protection et l’incitation à l’enseignement du droit théologique à l’encontre du droit romain (I), puis des’attarder dans un deuxième temps sur l’interdiction même de l’enseignement du droit romain (II).

I. LA PROTECTION DU DROIT THEOLOGIQUE FACE AU DROIT ROMAIN
A. LA SUPREMATIE DE LA THEOLOGIE A PARIS
Dans sa décrétale Super Speculam du 16 novembre 1219, le pape Honorius III reconnait l’usage du droit romain sur le royaume de France, revenu sur le devant de la vie juridique grâce notamment à ladécouverte du Digeste au XIIème ainsi qu’à l’école des Glossateurs puis des postglossateurs, et des commentaires de l’école de Bologne. Cependant, même s’il n’en interdit pas l’usage (« la Sainte Eglise ne réprouve pas le commerce des lois séculières, qui suivent suffisamment les traces de l’équité et de la justice »), il en interdit toutefois l’enseignement dans les universités du nord de laLoire, qui inclut Paris. En effet, craignant que ce droit écrit ne prenne le pas sur le droit canonique dans la capitale dite de l’enseignement théologique, puisque Paris est la ville où se forment tous les clercs de l’époque, Honorius III décide tout simplement d’en interdire son apprentissage. Il pense alors que la théologie va prendre le pas sur le droit romain, et espère la sauvegarde du droitcanonique pour régler les problèmes juridiques de l’époque. Cette décrétale vise donc avant tout à mettre en avant l’usage du droit canonique à Paris, afin qu’il puisse perdurer face à la recrudescence du droit écrit dans le nord du royaume. Ainsi, cet arrêt de la réception du droit civil (ius civilis) va diviser géographiquement la juridiction française, puisque ce dernier est appliqué au sud commecoutume écrite (il n’est pas pour autant considéré comme le droit officiel du royaume de France), mais va être freiné dans son expansion par la préservation du droit coutumier et l’usage ainsi que l’apprentissage du droit canonique dans le nord du royaume.

B. LES SANCTIONS ENCOURUES POUR L’ENSEIGNEMENT DU DROIT CIVIL
Afin de voir l’application de son interdiction de l’enseignement du droitromain à Paris et ses alentours, le pape procède expressément à une liste de sanctions auxquels peuvent s’exposer ceux qui iraient à l’encontre du texte papal, et qui concerne principalement les membres de l’Eglise (les clercs de l’époque) : « Que celui qui contreviendra à cette exclusion, non seulement soit exclu pour l’instant de la défense des causes, mais encore, qu’après citation par l’évêque...
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