Commentaire texte kelsen

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  • Publié le : 12 décembre 2010
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Commentaire du texte de Kelsen :

Hans Kelsen est une figure en Droit qui a eu une grande influence sur la pensée juridique. Juriste autrichien né, le 11 octobre 1881 à Prague et décédé en Californie le 19 avril 1973, il est le juriste qui a dominé toute la science du droit jusqu’à une période présente. la doctrine kelsenienne est prescriptive. Elle ne vise pas à décrire les méthodes ou lesfondements des enseignements du droit, tels qu’ils sont effectivement assurés, mais à établir les méthodes d’une véritable science du droit, débarrassée de la métaphysique et de l’idéologie qui l’ont jusqu’alors encombrée et radicalement distinguée de la pratique des juristes. C’est en ce sens qu’elle se donne comme une théorie “ pure ” du droit,qui doit rester distincte de la sociologie, de lapsychologie, de la politique et de la morale.
L’ordre juridique forme selon lui, un système logique de normes. Les organes pouvant édicter les règles de droits sont nombreux. afin qu’aucune norme ne soit en contradiction avec une autre, ce qui rendrait inefficace le système juridique, une hiérarchie entre elles a été posée en fonction de leur source. Les normes s’emboitent les unes dans lesautres, La plus importante est la Constitution qui est source de la loi. la loi est la cause du décret , qui est la cause de l’acte individuel. Le droit posé est dès lors le droit normatif. Schématiquement, il est utilisé l’image de la pyramide pour illustrer cette théorie de hiérarchie des normes.
Cependant, puisqu’une norme ne peut trouver le fondement de sa validité que dans une normesupérieure, on rencontre inéluctablement le problème de la validité de la Constitution
D’où l’hypothèse de la norme fondamentale (Grundnorm), qui est le point le plus fameux et le plus controversé de la Théorie pure du droit. En quoi le fondement de la hiérarchie des normes de Kelsen constitue une substance dans la science du droit mais reste un élément discutable?
Dans un premier temps nous étudieronsle système hiérarchisé de l’ordre juridique (I) puis nous étudierons son système fondé sur la validité d’une norme à une autre (II).

I. L’ordre juridique comme système hiérarchisé
( Le système hiérarchisé de Kelsen trouve sa structuration dans la supersposition des normes juridiques (A) ainsi que dans l’interaction de celles ci (B))

A. Des normes juridiques superposés

Lapyramide de Kelsen
Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme supérieure, formant ainsi un ordre hiérarchisé. Plus elles sont importantes, moins les normes sont nombreuses: la superposition des normes (circulaires, règlements, lois, Constitution) acquiert ainsi une forme pyramidale, ce qui explique pourquoi cette théorie est appelée pyramide des normes.Reference au texte de Kelsen : “… placée toutes au même rang, mais un edifice à plusieurs étages superposés, une pyramide…)


 cause d’anomalies juridique ?
La superposition des normes est un élément complexe, puisque cette superposition de normes peut être créatrice de conflits internes et d’anomalies juridiques 
Référence texte de François Ost :
- « La réglementationjuridique des compétences normatrices-est beaucoup plus complexe plus enchevêtré que le shéma kelsinien ne le laisse paraître »
- « dans la théorie du sytème on appelle boucles étranges, exemples de hiérarchie enchevêtrés dans lesquels normes inférieurs se rend maître de la norme adoptée supérieur »
-« …apparition de ce qu’on pourrait appeler objet juridique non identifiés … »


B. Desnormes juridiques en intéraction

 une unité fondé sur la connexion entre normes
La proposition juridique relève de la normativité (si A est, B doit être, représentant un devoir-être) et non de la causalité (si A est, B est ou sera, ce qui exprime un être). Le principe dit d’imputation est le « principe organisateur de la pensée humaine »14, il décrit la connexion entre A et B par la norme...
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