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Droit Constitutionnel

1er TD : Séparation des pouvoirs : Théorie de Montesquieu, Les deux types de séparation, L'application de la séparation des pouvoirs dans les constitutions françaises. / La responsabilité pénale des membres de l'exécutif. Semaine du 28 Mars : Partiel Blanc sur tous les titres 2 du cours.

Introduction :

Le pouvoir politique est une menace pour les libertés du peuple, il est donc nécessaire de l'emménager pour garantir la liberté des Droits de l'Homme. Cet emménagement se fait par un principe : La Séparation des pouvoirs. Il arrive que malgré cet emménagement, il y ait quand même des phénomènes de suprématie. Certains états gardent un régime concentrationnaire ( Titre I ), Certains états maintiennent une présidence forte ( Titre II ), et dans certains états, malgré la séparation, un pouvoir prime sur l'autre ( Titre III )

Sections Introductives : La division du pouvoir.

Section I : La division tripartite du pouvoir.

La théorie classique de la séparation.

La théorie fut d'abord annoncée par J. Locke et à été reprise par Montesquieu en France dans L'esprit des Lois.

A. La théorie de Montesquieu.

Une théorie à double dimension.

La théorie repose sur la séparation horizontale des pouvoirs.

a) La séparation horizontale des pouvoirs.

Montesquieu reprends la Théorie d'Aristote en distinguant 3 aspects du pouvoirs : La puissance législative, La puissance exécutive, La puissance judiciaire. La séparation des pouvoirs de Montesquieu est différente de celle d'Aristote. Aristote se contente de décrire comment le pouvoir s'organise, alors que Montesquieu, lui, fait une analyse humaniste et prescriptible.

Une perspective humaniste :

Pour Montesquieu, l'objectif à atteindre est la protection des individus contre les abus des détenteurs du pouvoir. Selon lui, « Tout homme qui a du pouvoir est tenté d'en abuser ». Selon Montesquieu, les 3 pouvoirs doivent être séparés et confiés à 3 organes

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