Commentaire

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1105 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 1 décembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
TD n°7

Il faut distinguer deux types de régime politique : le régime présidentielle existant au états unis et parlementaire propre aux états européens. Ces deux régimes sont lié a la pratique par les états de la notion de séparation des pouvoirs dont le respect est nécessaire pour la sauvegarde de la démocratie. Cette séparation des pouvoirs a été conceptualisé par deux théoriciens Locke(philosophe anglais 1632 1704) il a écrit un ouvrage « traité sur le gouvernement civil » en1690 dans cet ouvrage Locke distingue le pouvoir exécutif, législatif et le pouvoir fédératif, et Montesquieu (1689 1755 philosophe des lumière qui a voyagé en Angleterre) il a écrit « l’esprit des lois » en 1748 ouvrage dans lequel il vante les mérites du régime parlementaire anglais qui sera favorable a unemonarchie constitutionnelle, par ailleurs dans l’esprit des lois Montesquieu distingue trois pouvoirs le pouvoir exécutif (puissance d’exécuter les résolutions publiques) le pouvoir législatif (puissance de faire les lois) et le pouvoir judiciaire (puissance de juger les crimes ou les différends entre les particuliers) pour Montesquieu les trois pouvoirs peuvent être séparé mais il va y avoir unecollaboration entre ces trois pouvoirs qui est nécessaire afin de garantir l’équilibre entre les pouvoirs. Ces trois pouvoirs doivent également se neutralisé pour éviter qu’il y est une confusion entre les pouvoir, il nous dis que le pouvoir doit arrêter le pouvoir. La confusion des pouvoir chez Montesquieu débouche sur la tyrannie si une même personne cumule les trois pouvoirs ont est dans unrégime tyrannique. Dans la pratique il arrive que l’un de ces trois pouvoirs prenne l’ascendant sur les deux autres ce qui conduit a un déséquilibre entre les pouvoirs qui se fait soit au profil de l’exécutif dans ce cas la ont aura un régime dictatorial (Afrique, Amérique, Asie, le nazi) parfois c’est le pouvoir législatif qui prend l’ascendant cela peut conduire à ce qu’on appelle le régimed’assemblée (France sous la quatrième république avec la toute puissance du parlement de 1946 a 1958) ou le cas ou le pouvoir judiciaire qui prend l’ascendant ce qui entraine le gouvernement des juges (apparue au état unis dans les années 30 la cour suprême américaine a contribué a supplanté le pouvoir législatif, elle a rendu des décisions qui empiété largement sur le domaine de la loi)
Deux modèles derégimes politique : européen et américain
* Américain : régime présidentiel
Ce régime est qualifié de présidentiel terme inventé par un auteur anglais du nom de William Bagehot. La réalité est différente puisqu’à l’origine les constituant américain de 1787 n’ont as voulu instauré un régime de type présidentiel. Les constituants voulaient un pouvoir exécutif fort mais qu’il soit tout de mêmeencadré par le pouvoir législatif. La pratique a fait que l’exécutif a pris l’ascendant.
Pouvoir exécutif avec le président des états unis élu au suffrage universel indirect par le mécanisme des grands électeurs (538 grands électeurs dont le nombre varis selon la taille des états fédérés) le président américain doit d’abord être désigné comme candidat par son parti (deux grand partis républicainet démocrate) elle se fait lors des primaires dans chaque états des états unis, suite à ces primaires le parti désignera son candidat : un démocrate et un républicain. Chaque candidat choisi un vice président. Le président est élu pour quatre ans. Une fois élu il devra pour faire appliqué sa politique devra avoir la confiance du congrès par exemple le président pourra faire voter des projets deloi et les faire voter par le congrès. Il a un droit de message il peut s’exprimer devant le congrès. Il doit aussi avoir l’accord du congrès par exemple s’il y a une intervention militaire, il est amené a collaboré avec le congrès. En outre le président peut aussi utilisé son droit de véto pour bloquer un texte au congrès qui peut être contourné par le congrès a condition qui se prononce a la...
tracking img