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  • Publié le : 13 mai 2010
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FRANÇAIS

IMPORTANT : L’UTILISATION DE VOTRE iPOD TOUCH IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS SUIVANTES, PRÉSENTÉES PAR APPLE ET DES TIERCES PARTIES :

A. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L’APPLE iPOD TOUCH
B. NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE
C. CONDITIONS GÉNÉRALES DE GOOGLE MAPS
D. CONDITIONS GÉNÉRALES DE YOUTUBE

APPLE INC.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DEL’iPOD TOUCH
Licence individuelle

LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA « LICENCE ») AVANT D’UTILISER VOTRE iPOD TOUCH OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR DU LOGICIEL FOURNI AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L’UTILISATION DE VOTRE iPOD TOUCH OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE CETTE MISE À JOUR, LE CAS ÉCHÉANT, IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, SAUF SI VOUS RETOURNEZ L’iPODTOUCH EN ACCORD AVEC LA POLITIQUE DE RETOUR D’APPLE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ PAS L’iPOD TOUCH ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À JOUR. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER L’iPOD TOUCH DANS LES DÉLAIS IMPARTIS AUPRÈS DE L’APPLE STORE OU DU REVENDEUR AGRÉÉ OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORSREMBOURSÉ), D’APRÈS LA POLITIQUE DE RETOUR PUBLIÉE À L’ADRESSE http://www.apple.com/legal/sales_policies/.

1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et autre logiciel intégré), les interfaces, le contenu, les polices de caractères, la documentation et toutes les données accompagnantvotre iPod touch (« Logiciel original de l’iPod touch »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l’iPod touch »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l’iPod touch et les Mises à jour du Logiciel del’iPod touch sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel de l’iPod touch »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel de l’iPod touch est enregistré mais Apple et ses concédants conservent la propriété du Logiciel de l’iPod touch et se réservent tous les droits ne vous étant pasexpressément accordés.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions.
(a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel de l’iPod touch sur un seul iPod touch de marque Apple. La présente Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel de l’iPod touch sur plus d’un iPod touch de marque Apple ou de toutautre téléphone à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel de l’iPod touch sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou ladistribution d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles de tierce partie, utilisables avec l’iPod touch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement d’appareils et d’accessoires de tierce partie adaptés à l’iPod touch, envoyez un courrier électronique à madeforipod@apple.com. Pouren savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à l’iPod touch, envoyez un courrier électronique à devprograms@apple.com.

(b) Concernant les Mises à jour du Logiciel de l’iPod touch qu’Apple pourrait proposer au téléchargement, vous reconnaissez que certaines mises à jour du Logiciel de l’iPod touch, ou parties de mises à jour, peuvent être spécifiques à des...
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