Commerce electronique

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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE & D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE

Proposition pour le dépôt d’un sujet de mémoire en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE

Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerceélectronique

Préparé par : Sophia GUESSOUS

Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE

octobre 2001

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA

TITRE
MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE
A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE

MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE

MmeSophia GUESSOUS

JURY
PRESIDENT
Mr Mohamed HDID – Expert Comptable DPLE

DIRECTEUR DE RECHERCHE
Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE

SUFFRAGANTS
Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE Mr Larbi KZAZ – Enseignant à l’ISCAE

Session de Novembre 2003

Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique

Remerciements
Ce mémoire vientcouronner une étape importante de ma vie qui a débuté en 1995, au moment où j’ai décidé de me lancer dans la profession d’expertise comptable.

Le contenu de ce mémoire est le fruit d’une expérience dans le domaine de la fiscalité auquel plusieurs personnes ont contribué en donnant une partie de leur temps précieux, de leur expertise inestimable. C’est pourquoi je tiens à les remercier et leurexprimer ma sincère gratitude.

Je remercie Mr Abdelkader MASNAOUI qui a accepté d’encadrer ce travail.

Je dois remercier particulièrement toutes les personnes qui m’ont encouragée tout au long de mon cursus, principalement le corps enseignant de l’ISCAE des cycles normal et supérieur. Qu’il me soit permis de leur traduire la reconnaissance que j’éprouve à leur endroit.

J’exprime aussi magratitude et tout mon respect à mes parents, mon mari, ma famille et ma belle-famille dont le soutien moral m’a été très précieux.

Enfin, mes remerciements vont à chacun des membres du jury, pour l’aide qu’ils m’ont apportée et la confiance dont ils m’ont honoré.

Ils vont aussi aux personnes suivantes pour leurs précieux encouragements : Mme Aicha MCHICH – Mlle Malak BENABDELJALIL – MmeMyriam BELGNAOUI - Mme Fatima BARMAKI – Mme Nassima JIRARI – Mme Asma CHARKI – Mme Fadoua LAFTIMI - Mr Abdou DIOP – Mr Hassan ABOUNAIM – Mr Naoufel EL KHATIB – Mr Mounaim AMRAOUI – Mr Hatim ZAKI – Mr Réda RAISSOUNI – Mr Hassan ALLOUCH ainsi qu’à tous mes collègues du Cabinet Masnaoui.

Sophia GUESSOUS

Novembre 2003

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Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique du commerceélectronique

SOMMAIRE GENERAL
INTRODUCTION GENERALE ................................................................................7

PREMIERE PARTIE : PROBLEMATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE EN MATIERE FISCALE ........................17

DEUXIEME PARTIE : REFLEXIONS SUR LA PROBLEMATIQUE AU NIVEAU INTERNATIONAL ...............................72

TROISIEME PARTIE : RECOMMANDATIONSD'ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE AUX SPECIFICITES DU MARCHE ELECTRONIQUE ....................................................................................125

CONCLUSION GENERALE ................................................................................162

Annexes

Références Bibliographiques

Glossaire

Lexique Français – Arabe

Novembre 2003

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Mesures d’adaptation de lafiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique

SOMMAIRE DETAILLE
INTRODUCTION GENERALE ................................................................................7 PREMIERE PARTIE : PROBLEMATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE EN MATIERE FISCALE ........................17 Introduction de la première partie ......................................................................18...
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