Commerce exterieur

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Ordre des experts comptables de Tunisie

Rapport de stage relatif au premier semestre du stage

La sécurité financière

Maître de stage : Mr. Radhouene ZARROUK

Contrôleur de stage : Mr. Mohamed Chaouki ZIDI

Elaboré par : El Arbi Nader

Septembre 2005

Introduction 3

PREMIERE PARIE:impact de l'instabilite financire sur letraitement de……………..

l'information 5

CHAPITRE I : La crise du système fianancier 5

I LA QUALITE DE L'INFORMATION EST MISE EN CAUSE 5

1 Importance de l'information financiere 5
2 Passage de l'information fiable à une information incredible 6

II EXEMPLES PRATIQUE: LES SCANDALES FINANCIERS 6

1 Cas D'enron 6
2 Cas Worldcom 7

iII : les origines de la crise 7

1 Statutd'administrateurs 7
2 Le laxisme des cabinets d'audit 8
3 Les regles de conduite peu orthodoxes 8
4 La complaisance des institutions financieres 8

chapitre 2 :l'inefficacite des securités deja mise en place 9

i L'iNCOMPETENCE DES DIRIGEANT ET LA DEPENDANCE DES COMMISSAIRES………….

AUX COMPTES 9

1 Organes de direction 9
2 Organes de contrôle externe 9

IIL'INEFFICACITE DU SYSTEME REGULATEUR 10

deuxieme partie :le RENFORCEMENT DE LA SECURITE FINANCIERE 11

CHAPITRE I : hARMONISATION DES REFERENTIELS ET PRATIQUES COMPTABLES 11

I NORMALISATION ET HARMONISATION 11
II OBJECTIFS DE NORMALISATION 12

CHAPITRE II le gouvernement et l'entreprise et la modernisation des……………..

systemes de contrôle 12

I REGLESGENERALES D'ORGANISATION 13
II RENFORCEMENT DU CONTROLE INTERNE ET L'INFORMATION DES ACTIONNAIRES 14
1 Def inition de contrôle interne 14

2 Les dispositions des nouvelles lois sur la securité financiere pour…………………………
renforcer le contrôle interne 14
3 Droit à l'information aux actionnaires 15

Iii Modernisation des systemes de controle 16

1Modernisation du contrôle legale des comptes 16
2 Modernisation des autorités de controle 20

Conclusion 22

Introduction

Plusieurs dizaines de milliards volatilisés, des entreprises saccagées, des marchés sous le choc, des petits épargnants ruinés, des employés désespérés…Tel est le tableau qui reproduit le paysage de l’économie mondiale de ces dernières années.
Un paysage terni parl’ampleur et la fréquence des scandales financiers ayant marqué cette période. Ces scandales qui, se sont succédés à un rythme jamais vu dans l’histoire de l’économie, n’ont épargné aucun pays : que ce soit au Nord ou au Sud, que ce soit chez les riches ou chez les moins nantis.
Bénéfices fictifs, chiffres d’affaires gonflés, bilans manipulés, détournements,…révèlent jour après jour les turpitudes deces récents évènements.
Des systèmes financiers complexes sont mis en place pour camoufler les fraudes et les falsifications de différentes natures auxquelles se sont livrés des dirigeants voyous, hélas, longtemps considérés comme le symbole du succès, de la bonne gouvernance.
Ni les mécanismes, ni les instruments et encore moins les organes de contrôle et de régulation n’ont pu empêché cespratiques frauduleuses de se produire. Sont mis en cause de prestigieux cabinets d’audit, organismes de notation, banques et autres.
Par conséquent, la crédibilité de tous les acteurs économiques est remise en cause provoquant une crise de confiance sur le marché financier.
D’où la nécessité d’une intervention des autorités publiques pour rétablir la confiance et renforcer la sécurité financière.Pour cela, il parait primordial de s’interroger : qu’est ce qu’on entend par le concept de la sécurité financière ?
La « sécurité financière » se définit par la connaissance, la maîtrise et la couverture des risques liés à l’activité économique et financière. Ces risques sont multiples (systémique, politique et géographique, technologique, de marché, de fraude, de contre partie ou de défaut, de...
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