common law et equité

8274 mots 34 pages
la common law v equity

Comme dans le genèse biblique Dieu créa Adam et Eve, dans la genèse du droit de common law, l'histoire a crée le common law et l'équity.
Une des questions fondamentales du droit anglais est la recherche de l'opposition qui existe entre ces deux entités.
L'opposition entre la common law et l'équity est une question d'histoire qui en tant qu'opposition réelle n'existe plus de nos jours. Ce sont les relations réciproques du XIV au XIXeme siècle qui ont fait des deux systèmes ce qu'ils sont. Avant d'examiner le sujet, quelques précisions historique et juridique s'impose. D'un point de vue historique la Common law fait son apparition lorsque Guillaume le Conquérant est couronné roi d'Angleterre au xie siècle. Dès lors, les nouveaux rois d'Angleterre vont donner à des juges itinérants la mission de transcrire certains édits. Ces juges itinérants vont élaborer petit à petit une jurisprudence commune uniforme sur l'ensemble de l'Angleterre, c'est de là que vient le système de la common law. L’Angleterre connaissait une situation de pluralité des droits mais sans parler de pluralité de systèmes juridiques.
. Il s'agissait pour lui d'asseoir son autorité grâce au système féodal qu'il va instauré , le pays appartient au roi et ce dernier a accordé des seigneuries aux différents barons qui l'ont soutenu pendant la conquête. Les vassaux devaient plaider toute cause relative à leurs biens devant les cours des seigneurs. Les seigneurs devaient conseil au roi, Il y avait une réunion autour du roi nommé le Consilium ou Curia Regis.
Au sein de cette Curia Regis, il existait plusieurs caractéristique, le cercle était restreint composé du petit conseil " le Curia Minor" , il deviendra le Conseil privé "Privy Council" quelques années plus tard et régnait au sein de cette curia régis, de grandes assemblées qui rassemblaient l'ensemble des seigneurs" la Curia Major ". Les membres du grand conseil etaients envoyés pour superviser les

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