Communication chapitre 21

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  • Publié le : 29 novembre 2010
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I. L’Hygiène et la sécurité au travail
1 Le respect des contraintes légales par l’employeur :
* En matière d’hygiène et de sécurité : l’employeur doit respecter les règles d’hygiène, desecurité et d’amélioration des condit° de L.e
* En matière de durée du L et d’aménagement du tps de L : la reglementa° légale du tps de L doit ê respectée
* En matière d’org du L : le chefd’entreprise se doit d’org l’execit° du L en tenant de la sécurité et la santé des travailleurs.
* En matière de respect de la dignité H et les libertés individuelles : la loi assure la primauté de lapers, aucune atteinte doit lui ê portée.
1. Un acteur essentiel le CHSCT
* La créa° du CHSCT : tte entreprise de plus de 50 salarié se doit d’avoir un CHSCT présidé par son représentant oul’employeur. Il est composé de représentants du perso, de délégués du perso, du médecin du travail et du responsable du CHSCT. En l’absence de CHSCT ce sont les délégués du perso qui s’en chargent.
* Lesmissions :
* Contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés
* Veiller à suivre les prescriptions législatives et règlementaires.
* Analyser les causes etcirconstances des AT ou maladie du L
* Contribuer a l’analyse des risques professionnels et des conditions de L
* Il est consulté avant tte décision d’aménagement ayant des csq sur les conditions deL, d’H et S

L’H et la S au L s’inscrivent dans le cadre de la santé au L . Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de L joue un rôle prépondérant.

II. Risqs Professionnels ?
*Accidents du L : les critères st : l’apparit° d’1 douleur, d’1 liaison corporelle et la victime doit se lorsqu’elle travaillait.
* La maladie professionnelle si elle est la csq directe d’1 expo àrisq biologq, x , physique ou qui résulte des conditions de travail.
* Les indicateurs de risq :
taux de fréquence=nombres d'accidents ac arrets nombre d'heures travaillées×1 000 000
taux...
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