Comparaison des normes ifrs

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Comparaison des normes IFRS et des PCGR du Canada Édition nº 2 – Dépréciation des actifs

Les normes IFRS et les PCGR du Canada constituent des cadres fondés sur des concepts; de ce point de vue, bon nombre de leurs principes généraux sont les mêmes. Toutefois, l'application des principes généraux des normes IFRS peut être très différente de celle des PCGR du Canada. Par conséquent, pourcomprendre l'ampleur des différences entre les normes IFRS et les PCGR du Canada, il est essentiel de ne pas se limiter aux principes généraux et d'examiner les directives détaillées fournies dans les normes. Le présent document constitue le deuxième numéro d'une série de publications qui présenteront de l'information détaillée sur les principales différences entre les normes IFRS et les PCGR du Canada.Il est axé sur la dépréciation des actifs, notamment les écarts d'acquisition, les actifs incorporels et les actifs à long terme.

Références
Normes IFRS : IAS 36, IAS 38, IFRS 3, IFRS 8, IFRIC 10 PCGR du Canada : Chapitres 3062, 3063 et 1701.

Introduction
Les PCGR du Canada et les normes IFRS énoncent des directives semblables quant au traitement des dépréciations d'actifs. Les exigencesprésentent toutefois quatre différences importantes, à savoir : (i) sauf en ce qui a trait aux actifs incorporels à durée de vie indéfinie, les PCGR du Canada prévoient l'utilisation d'un test de dépréciation en deux étapes. L'IAS 36 prévoit un test de dépréciation en une seule étape;

Cette publication de BDO Dunwoody s.r.l./S.E.N.C.R.L. porte sur les récents développements dans le domaine dela comptabilité et de la certification. Elle présente de l'information d’ordre général qui ne devrait pas remplacer les conseils d'un professionnel dans les cas particuliers. L’information est à jour en date du 11 mars 2008.

(ii)

les PCGR du Canada définissent une perte de valeur comme l'écart entre la valeur comptable et la juste valeur. L'IAS 36 définit quant à elle cette perte commel'écart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable (le montant le plus élevé entre la juste valeur au net des coûts de vente et la valeur d'utilité); au besoin, les PCGR du Canada exigent d'effectuer un test de dépréciation à l'égard d'un groupe d'actifs (actifs à long terme) ou au niveau d'une unité d'exploitation (écart d'acquisition et actifs à durée de vie indéfinie). Pour sa part, l'IAS 36exige d'effectuer des tests de dépréciation au niveau d'un actif particulier ou, si ce n'est pas possible, au niveau de la plus petite unité génératrice de trésorerie (UGT); les PCGR du Canada interdisent les reprises de réductions de valeurs. Sauf en ce qui a trait à l'écart d'acquisition, l'IAS 36 exige la reprise d'une réduction de valeur dans les cas où une modification importante est apportéeaux estimations utilisées pour déterminer la valeur recouvrable.

(iii)

(iv)

Actifs incorporels non amortissables
Les exigences des PCGR du Canada et des normes IFRS concernant le moment auquel soumettre les actifs incorporels à durée de vie indéfinie à un test de dépréciation sont très semblables. Toutefois, les dispositions des PCGR du Canada et des normes IFRS diffèrent grandementquant à la manière d'exécuter les tests. Les PCGR exigent la comparaison de la valeur comptable et de la juste valeur. Les normes IFRS exigent la comparaison de la valeur comptable et de la valeur recouvrable. Cette dernière correspond au montant le plus élevé entre la juste valeur au net des coûts de vente et la valeur d'utilité (on trouvera plus loin de plus amples détails). On trouve une autredifférence à l'égard des actifs incorporels à durée de vie définie inutilisables. Les PCGR du Canada prévoient l'exécution de tests de dépréciation à l'égard de ces actifs lorsqu'on constate des signes de cette dépréciation. Toutefois, les normes IFRS énoncent précisément l'exigence de soumettre chaque année à un test de dépréciation les actifs incorporels à durée de vie définie inutilisables...
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