Fiche de revision : Dissert =>Sujet « Comparer R de D, R religieuse et R de morales »
Intro :
1/-pour l’H, d’autres imperatifs que ceux du droit/ diffi : discerner ce qui sépare les R jur de ces autres R / Doyen Carbonnier : separat* comme « produit tardif d’une cert civi »/ R de D doivent trouver leur place parmi d’autres R M et rel qui st gen-obl pour ceux qui s’y soumette
2/R de D defini comme la R de conduite sans rapports sociaux, gen,abstraite, obl dont sanct*= assuree par puissance publique / Morale= ens de R relatives a conformat* de l’act* hum aux mœurs et usages d’une soc ; R rel= ens de principes, reglements, recommendat* destines a aider des religieux a vivre selon l’esprit de leur institut
3/de nos jours, ces R=dissociées mais ont été confondues ; leurs hist commune rend leurs frontieres parfois fragiles
4/Pour rep a ce suj:se demander quel est le degre d’emancipat* des R de D comparé aux R rel et M.
5/Pour cela :mettre en lumiere : R de D s’inspire de la morale et rel (I) mais par soucis d’adaptat* à l’evol de civi, le D s’est detach » de la R M et rel (II).
I) R de D inspirés des R rel et M
But commun : M et rel= été facteur d’influence de D (A) et cellui ci a permis de faire evoluer le D et integrer la regle societe (B).
A)M et rel facteurs d’influence de D
-Bentham : D serait totalement absorbe par morale/Nombr. pt de contact entre D et M : poursuivent tt 2 le mm but : imposer un cert nb de principe et de comportement destines a regir vie en soc
- devoir M= fait partie de R de D inspiré de la M/ ce dev connait plus trad jur : interdict* tuer et voler/ ex : dev de bonne foie : art 1116 du C civ / Art 113-3 du c civ dispose que convent* « doivent etre realise de bonne foie »
-abus de pv= sanctionne dans trib : alors 1 pers exerce D pour nuire a autrui /ex : indemnisation du prejudice M=R de D venant de R de M/ protect* du consomateur ; fidelite conj :art 212 du c civ (inspiree de r de m
-Loi 9 dec 1905 : laicite sans axces ; permet separat* entre