Compta financiè

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  • Publié le : 21 mars 2011
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Titre 2 : comptabilité des entités spécifiques.

Le PCG a été conçu dans l’optique d’une comptabilité générale, il existe de nombreux plan comptes spécifiques à certaine profession. Par exemple : maison de retraite, notaires, huissiers…

A certaine activités par exemple : agricole ou à certaine formes juridiques (syndic de copropriété). On assiste actuellement à un alignement de tousles plans comptables spécifiques sur le PCG. La thermologie utilisé par le PCG fait appel à la notion d’entité et non d’entreprise. Cette convergence vers un modèle unique doit tenir compte des spécificités relatives à l’activité ou à la forme juridique des entités concernées.

Chapitre 1 : société civile.

Société : groupement contractuelle de personnes qui décident de mettre quelque chose encommun en vu de ce partager un bénéfice ou de profiter de l’économie qu’il pourra en résulter. Les sociétés bénéficient d’une personnalité morale, les associés s’engagent à contribuer aux pertes. Une société civile quand elle à une activité civile est quand sa forme ne lui confère pas automatiquement la nature de société commerciale.

A- la variété des sociétés civiles.

1- lessociétés à objet professionnel.

Il y a trois types :

( Les sociétés civiles professionnelles (SCP) elle regroupe des personnes physiques qui exerce en commun une profession libérale réglementé par exemple les avocats, les architectes… chaque membre doit remplir les conditions pour exercer la profession concerné et est imposé dans la catégorie des BNC.

( Les SCM (sociétés civiles demoyen) elles permettent à leur membre de bénéficier de la fourniture de prestation de service ou de la mise à disposition de moyen de matériel commun bien que leur activité les assimile à des prestations de service, leur membres sont imposés dans la catégorie de revenu dont ils relèvent.

( Les sociétés civiles : elles ont pour objet de regrouper des exploitations agricoles individuelles, leGAEC. La société civile d’exploitation agricole SCEA, EARL, exploitation agricole à responsabilité limité sont les formes les plus courante de société civile agricole. Cette société relève au niveau fiscal des bénéfices agricoles sauf la EARL si elle a opté pour l’IS.

2- les sociétés civiles immobilières.

( Les sociétés civiles immobilières de location ont pour objet la locationd’immeuble bâtis ou non. Apporté par un ou plusieurs associés et acquis par la société. Elles permettent d’éviter le démembrement d’un patrimoine foncier en cas de succession. D’acquérir un ensemble immobilier en rassemblant les fonds apportés par plusieurs personnes et de séparer l’activité d’exploitation commerciale de la détention de bien immobilier.

En général, les associés sont imposés sur leurrevenu personnel dans la catégorie des revenus fonciers.

( SCPI (société civile de placement immobilier) elle réalise des investissements collectifs dans l’immobilier en émettant des parts dans le public, leur objet ne peut être que la gestion, l’acquisition de location d’immeuble à usage d’habitation ou commerciale. Au niveau fiscal, les bénéfices des SCPI relève des revenus fonciers.

(Les sociétés civiles de construction ventes : construction d’immeuble obligatoirement en vue de leur vente. Les associés personnes physiques imposées en BIC et les associés personnes morales relève de IS.

( Les sociétés d’attribution : elles ont pour objet la construction et l’acquisition d’immeuble dans le but de les diviser en lot attribué aux associés, en propriété ou en jouissance. Ellesse distinguent aux autres entreprises car elles n’ont pas de résultat.

3- sociétés civil de portefeuille.

Les sociétés civiles de portefeuille ont pour objet de gérer un portefeuille de valeur mobilière apporté par leurs associés, elles permettent en particulier de ne pas dispenser un portefeuille de valeur en cas de transmission de patrimoine lors d’une succession. Ces...