Compta

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|Chapitre 1: Les opérations du cycle d'exploitation |

Ce que l'entreprise gère au quotidien:
Achats de matière et marchandises + Personnels et services extérieur→ Transformation
→ Vente → Impôts. Seules les ventes provoquent un enrichissement, le reste entraîne un appauvrissement.

I) Lesopérations d'achat et de vente

Comptes d'achat (matières premières et marchandises)
60 – Achats (sauf 603) Voir le plan comptable.
61 - Services extérieurs
62 - Autres services extérieurs

Pour enregistrer les achats et les ventes, il faut une pièce comptable. Elle comporte des mentions obligatoires:
– Identité du vendeur: nom, raison sociale, adresse, n°SIRET (code du registre du commerce) etcode APE (catégorie statistique).
– Intitulé de la facture: numéro de facture, date, identité de l'acheteur, raison sociale et adresse.
– Facture: identitfication des produits achetés (désignation), quantié, prix unitaires, montant hors taxe.
– Totaux: hors taxe, montant de la TVA, total TTC
– Conditions de règlement: à l'ordre de, délais...

Les écritures d'achat, mentionsobligatoires: date, numéro de classification (ex 601 achats stockés de matières premières et fourniture) pour l'achat et pour le fournisseur, montant.

II) La TVA
C'est un impôt sur les biens et services payé par le consommateur final (il l'utilise pour sa consommation finale). Elle n'est pas payé par les entreprises qui transforment les produits. Toutes les activités économiques sont assujeties, saufles intérêts sur les emprunts (mais les services bancaires le sont), les loyers sur les appartements non-meublés, l'enseignement initial et continue. L'assujetissement à la TVA dépend de la nature de l'opération et pas l'identité du fournisseur (l'université dispense des cours dispensé de la TVA, par contre la recherche appliquée ou les photocopies à la fac a la TVA). Ceci est vrai pour tous lesimpôts. La TVA représente entre 40 et 45% de l'impôt et donc du budget de l'Etat. Cet impôt est pratiqué dans beaucoup de pays, en Europe également. Cet impôt est en voit d'armonisation européenne, c'est pourquoi la TVA sur la restauration ne peut pas passer à 5,5%, en France. Cela suppose des législations très précises. Il était question de taxer la mal-bouffe (chips, coca...), l'alimentation estdéjà taxée à 5,5%. Aux USA, la TVA n'existe pas, elle dépend des Etats et varie de 0 à 10%. La TVA applicable sur les produits agricoles de base est de 2,1% (comme les graines).
Ex: d'un paquet de graines de carottes.

| |Sachet de graine de carotte |Kilo de carottes |Assietes de carottes rapées |
|Prix de vente HT|1,5€ |1€ |3,5€ |
|TVA |2,1% |5,5% |19,6% |
|TVA due |0,03€ |0,06€ |0,69€|
|TTC |1,53€ |1,06€ |4,19€ |

Comptes de tiers – La TVA
445 – Etat – Taxes sur le chiffre d'affaire
En déclarant sa TVA à l'Etat, le chiffre doit être rond, pas de centime, pour arrondir dans la trésorerie on note la différence dans le module 658 “Charges diverses degestion courante”. Les agents peuvent récupérer la TVA qu'ils ont payé à leurs fournisseurs si ce qu'il achète n'est pas un produit final. Ex: l'agriculteur à payer 0,03€ de TVA au grainetier, il va les récuperer. Le restaurateur paye 0,80€ de TVA à l'agriculteur, il les récupère aussi, puis il taxe de 19,6% les carottes rapées qu'il vend dans son restaurant. L'opération est nulle pour chacun...
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