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ROYAUME DU MAROC INITIATIVE NATIONALE POUR LE DÉVELOPPEMENT HUMAIN

APPUI DE LA BANQUE MONDIALE

PLAN DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT

JUIN 2006

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PLAN DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT

TABLE DE MATIÈRES 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. INTRODUCTION CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF POSSIBLES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE L’INDH PROCÉDURES D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUIVI ET ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE FORMATION ET RENFORCEMENT DES CAPACITÉS BUDGET ANNEXES ANNEXE A : ANNEXE B : ANNEXE C : ANNEXE D : ANNEXE E : Législation Environnementale Pertinente Fiche de Tamisage Environnementale Termes de Référence pour une Evaluation Environnementale Bonnes Pratiques et Mesures d’Atténuation Programme de Sensibilisation, Formation et Renforcement des Capacités

LISTE DES SIGLES

CLDH CPDH CR DE EAC/Q EE EIE FEM GOM ILDH INDH MATEE PANE PGE PNUD

Comité local de développement humain Comité provincial de développement humain Comité régional Département de l'Environnement Equipe d’animation communale/de quartier Evaluation environnementale Etude d’impact sur l’environnement Fonds pour l’Environnement Mondial Gouvernement de Maroc Initiative locale de développement humain Initiative Nationale pour le Développement Humain Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Plan d’Action National pour l’Environnement Plan de Gestion de l’Environnement Programme des nations unies pour le développement

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1. INTRODUCTION L’Initiative Nationale pour le Développement Humain (INDH), une initiative novatrice au Maroc pour réduire la pauvreté, l’exclusion sociale et la précarité, s’inscrit dans une vision globale du développement social et humain pour le pays. Pour participer à cette initiative importante dans la lutte contre la pauvreté au Maroc, la Banque mondiale a décidé d’ajouter son appui technique (basé sur des expériences internationales semblables) et financier (un prêt programme destiné à l’investissement)