Comtabilité international

1391 mots 6 pages

IGA 2009/2010
4SI GF/ ACG L. EL GNAOUI

Normes I.F.R.S

I – Bilan:
Présentation du Bilan en normes I.F.R.S | Détails | s/Totaux | Actif non courants Immobilisations corporellesImmobilisations incorporellesEcart d´acquisition (goodwill) Autres actifs non courantsActifs courants Autres financiers courantsAutres actifs courantsTOTAL ACTIFCapitaux propres totauxCapitaux propres part du groupe Intérêts minoritairesPassifs non courantsProvisions non courantesDettes financières non courantesPassifs courantsPassifs financiersAutres passifs courantsTOTAL PASSIFEndettement netEndettement net en % des capitaux propres | | |

II – Le compte de résultat A- Définition : * Un produit constitue un accroissement d´avantage économique, intervenu au cours de l´exercice, ayant pour conséquence une augmentation des capitaux propres. * Une charge constitue une diminution d´avantage économique, intervenue au cours de l´exercice, ayant pour conséquence la diminution des capitaux propres. Les distributions de dividendes ne constituent pas des charges.
Une entreprise doit présenter une analyse des charges en utilisant une classification reposant : * Soit sur la nature des charges ; * Soit sur leur fonction au sein de l´entité.

B – Compte de résultat par nature et par destination :
Exemple :
On vous communique les informations suivantes relatives à une filiale du groupe ABC, pour le premier semestre N : * Ventes de 200 000 unités de produits finis à 100 € l´unité ; * Production de 180 000 unités de produits finis en N ; * Stock initial de produits finis (au 1er Janvier N) : 50 000 unités à 75 € ; * Achats de 190 000 composants à 35 € l´unité ; un composant par unité de produit

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Convention de démembrement de parts sociales / actions
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Ici représentée par xxxxxxxxxxxx, en sa qualité de xxxxxxxxxde la Société et ayant tous pouvoirs à l’effet d’intervenir aux présentes aux termes des statuts de la Société. Préalablement aux présentes, les parties ont exposés ce qui suit : EXPOSE Les parties sont actionnaire de la Société dont les caractéristiques suivent : Dénomination : xxxxxxxxxxxxx….

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Les siic
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Après déduction des frais, ses produits sont distribués auxactionnaires sous forme de dividendes, sans être imposés au niveau de la société. Unactionnaire ne peut pas détenir plus de 60 % des capitaux. Les particularités d'une SIIC Elle doit être investie au minimum à 60% dans l'immobilier, avec au moins 10% de liquidités. Elle peut ainsi comporter jusqu'à 30% d'autres actifs, notamment des valeurs mobilières. Elle subit à court terme l'influence de la Bourse et suit l'évolution générale des marchés.….

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Eco synthese
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Ce sont elles, bien plus que les espoirs de dividendes –qui dépassent rarement 5% du cours de l’action- qui ont attiré vers la Bourse un nombre croissant d’épargnants […] Pourtant, il est peu vraisemblable que l’émission d’actions nouvelles en Bourse devienne le mode essentiel de financement des investissements des entreprises. […] La Bourse consacre une situation acquise, elle n’admet pas les sociétés qui n’ont pas fait leurs preuves. Aussi la pléiade de petites entreprises qui se créent chaque année, le très grand nombre de celles qui n’ont pas la taille ou la notoriété requises doivent se financer autrement[…]. D.Clerc, Les désordres financiers, 1988 Document 3 Le poids croissant des marchés financiers dans le financement….

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Comptabilité internationale
3163 mots | 13 pages

PLAN du DEVOIR n° 2 Thème n° 1 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES Question 1 : UGT (Unités Génératrices de Trésorerie) A. Raisons de constitution des UGT B. Dépréciation des UGT 1) UGT A 2) UGT B Question 2 : Acquisition du matériel industriel A. Comptabilisation d’acquisition du matériel au 1/01/N B. Comptabilisation des écritures & Valeur Nette Comptable du matériel au 31/12/N Question 3 : Dépenses de développement Question 4 : Réévaluation des immobilisations Thème n° 2 : ACTIFS FINANCIERS Question 1 : Catégories d’actifs financiers (IAS 39) Question 2 : Comptabilisation des écritures au 31/12/N Thème n° 3 : DETTES ET AUTRES PASSIFS NON FINANCIERS Question 1 :….

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Fiscalité internationale
11970 mots | 48 pages

Travail fait par : Safaa BA-MOHAMED A8309 PLAN Thème 1 : Les prix de transfert Thème 2 : Régime social et fiscal des expatriés Thème 3 : paradis fiscaux Thème 1 : Les prix de transfert INTRODUCTION Dans un contexte de mondialisation de l'économie, les prix de transfert sont devenus en quelques années un enjeu majeur de la fiscalité internationale, pour les groupes multinationaux toujours à la recherche de parts de marché, de rationalisation des coûts et d'optimisation de leurs performances, mais aussi pour les administrations fiscales qui, soucieuses de préserver leurs recettes, renforcent leur législation et multiplient les contrôles fiscaux. Cependant, la principale difficulté réside dans la détermination du prix des transactions entre sociétés membres d'un groupe. Si les différents acteurs économiques s'accordent pour reconnaître que ce prix doit respecter le principe de pleine concurrence développé par l'OCDE, sa mise en œuvre suscite de nombreuses incertitudes.….

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Fiscalité internationale
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Code du travail –Maroc-- Section III : Du délai de préavis Article 48 : En vue de la recherche d'un autre emploi, le salarié bénéficie, pendant le délai de préavis, de permissions d'absence rémunérées comme temps de travail effectif, quel que soit le mode de rémunération. Article 49 : Les permissions d'absence prévues à l'article 48 ci-dessus sont accordées à raison de deux heures par jour sans qu'elles puissent excéder huit heures dans une même semaine ou trente heures dans une période de trente jours consécutifs.….

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Environement international
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ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°20: L’ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TECHNICIEN SPECIALISE COMMERCE NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE EN ISTA.ma Un portail au service de la formation professionnelle….

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Mobilité internationale
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Puis dans un second temps nous comparerons le service de la mobilité internationale au sein de trois grands groupes internationaux. Notre choix s’est porté vers l’entreprise Altis Semiconductor, l’entreprise Entrepose et le groupe international EADS. 1 La mobilité internationale 1.1 La procédure d’expatriation Au sein de la plupart des entreprises, la procédure d’expatriation se déroule en huit grandes étapes, selon les travaux du Professeur Nancy Adler (1980). Chaque étape doit être harmonisée afin de tirer les bénéfices maximum de la stratégie.….

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Mobilité internationale
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L’entreprise peut également former son salarié sur la culture et/ou sur la langue du pays d’accueil. De son côté, le salarié doit demander une carte européenne d’assurance maladie. Il peut demander le formulaire E106 auprès du CLEISS (centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale).….

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Fiscalité internationale
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E. Legrand– IUFM d’Auvergne/Université de Rennes Préparation aux concours du professorat d’économie et gestion Chapitre IV : Le rôle économique de l’Etat En 1959, Musgrave distinguait trois grandes fonctions étatiques : La fonction d’affectation des ressources : l’Etat effectue des dépenses afin de financer les biens collectifs ainsi que le fonctionnement de son administration ; La fonction de redistribution : la politique de redistribution de l’Etat obéit au principe de justice redistributive ; La fonction de régulation : l’Etat stabilise/régule la conjoncture économique en relançant l’activité dans les périodes de récession et en menant des politiques restrictives en période d’inflation. Il s’agit du principe de régulation conjoncturelle, apparue dans les années 1960 au travers des politiques de « Stop and Go », qui s’appuie sur le rôle des stabilisateurs automatiques c’est-à-dire des agrégats (ex : recettes fiscales ; dépenses publiques) qui ont une action contra-cyclique automatique et permettent de stabiliser les fluctuations cycliques de l’activité économique.….

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Mobilité internationale
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[pic] [pic] PLAN Introduction Première partie : Mobilité des salariés 1- Définition du concept de la «Mobilité des salariés»….

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Mobilité internationale
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Mobilité internationale Quelques définitions préalables : détachement, expatriation, mission de courte Durée, mise à disposition internationale D’une manière générale, les termes «expatriation», «détachement» et «mise à disposition de personnel» font partie du vocabulaire courant, mais souvent ils ne sont pas employés correctement. De manière très générale : - est détaché, le salarié qui travaille à l’étranger temporairement mais qui demeure sous la subordination de son entreprise d’origine, exerçant sa mission à l’étranger tout en cotisant en France. Il s’agit d’un concept et du droit du travail et de la sécurité sociale. - est expatrié le salarié qui part travailler dans un pays étranger et dont les cotisations sociales ne sont plus dues en France, mais dans le pays de destination.….

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Fiscalité internationale
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| |2010-2011 | | | | Contexte du droit fiscal international Si le droit fiscal est l’ensemble des règles de droit en vertu desquelles un Etat prélève des impôts, c’est-à-dire impose des contributions qui ne sont pas la rémunération d’une prestation déterminée, le droit fiscal international présente un rapport renforcé avec le concept de souveraineté nationale s’exerçant sur un territoire. Le droit fiscal international peut être défini donc comme l’ensemble des règles de droit interne ou international régissant la perception de l’impôt en rapport avec des faits générateurs comportant au moins un élément d’extranéité. Dans une perspective plus large, voire comparatiste, le droit fiscal international est l’étude des techniques juridiques appliquées à l’imposition de situations transfrontalières. Il s’agit là d’une problématique essentielle, notamment pour l’aménagement des systèmes d’imposition des sociétés dans une perspective d’efficacité et d’élimination des distorsions.….

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la comptabilité international
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La comptabilité internationale : Essai de définition sur la base d'ouvrages et de syllabus Communication présentée au 17ème congrès de l'Association Française de Comptabilité Valenciennes, 30-31 mai et 1er juin 1996 Hervé STOLOWY Professeur attaché Groupe HEC Département Comptabilité - Contrôle 1, rue de la Libération 78351 - JOUY-EN-JOSAS CEDEX Téléphone : 39 67 94 42 - Télécopie : 39 67 70 86 - E-mail : stolowy@gwsmtp.hec.fr RÉSUMÉ Beaucoup de chercheurs et de pédagogues ressentent un paradoxe concernant la comptabilité internationale : alors que la littérature a connu un fort développement ces dernières années démontrant un intérêt croissant pour cette "discipline", il existe très peu de définitions de ce domaine de la comptabilité. S'agit-il d'une branche autonome de la comptabilité, ou doit-elle être rattachée à la comptabilité financière et/ou la comptabilité de gestion ?….

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Comptabilites internationnale
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Les origines de la normalisation comptable internationale: le rôle des français et des américains Dr. Jean-Guy DEGOS Président du jury français du diplôme d'expertise comptable, Member of the American Academy of Accounting Historians CRECCI Université Montesquieu – Bordeaux IV, France Résumé 27 Oó©dG ` ` 2006 ådÉãdG π°üØdG ` ` RÉÛG Ö°SÉÙG Le Liban, plus que tout autre pays du Moyen-Orient, a suivi le modèle proposé par la France en matière de normalisation en général et de plan comptable en particulier. Les francophones ont longtemps été en opposition avec les anglophones, tout en reconnaissant les grandes qualités de la normalisation américaine. Comme on n'insiste pas assez sur le rôle primordial des pionniers de ces deux pays en matière de normalisation, le présent article veut rappeler quelques éléments importants non seulement du rôle des auteurs français et mais encore et surtout des auteurs américains dans la normalisation internationale. Mots clés: Enseignement, Environnement professionnel, Formation, Méthodes de recherche comptable, Normalisation, Profession comptable.….

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