Concentration des pouvoirs du consulat
Qu’est-ce que la concentration des pouvoirs au premier Empire ?
Le premier Empire se caractérise par la concentration des pouvoirs au profit du Consulat.
La concentration des pouvoirs désigne un régime, où il n’y a pas de séparation des pouvoirs. Tous les pouvoirs résident dans les mains d’une personne ou d’un organe. Dans ce régime, il n’y a pas de démocratie, ni de garantie des libertés et droits des citoyens.
Le Consulat est un régime politique de la France issu du coup d'État du dix-huit Brumaire an VIII, qui renverse le régime du directoire qui s'était étendue de 1795 à 1799. Il a été instauré par la Constitution de l’an VIII. Le Consulat était caractérisé par un régime politique autoritaire.
Les années de 1799-1814 se situent dans un contexte à un renforcement du pouvoir exécutif et un affaiblissement des assemblées législatives. Dès 1799 la France a fait face à une réorganisation autoritaire. Le pouvoir législatif est confié à deux assemblées, le Tribunat et le corps législatif, qui sont nommés par le Sénat.
Le Tribunat était composé de cent membres et avait comme mission de discuter les lois, sans aucun pouvoir de les voter. Le Corps législatif était composé de trois cent membres nommés et devait voter les lois, sans cependant pouvoir participer à la discussion. C'est pourquoi on l'appela le corps de muets.
Le Conseil d'État était composé de cent membres désignés par le premier Consul. C'est un organe consultatif, qui était convoqué par le premier consul pour préparer la rédaction de tous les projets de lois proposés par le gouvernement.
Le Sénat était composé de soixante sénateurs, puis de quatre-vingt membres. Ils étaient désignés par les Consuls. Les sénateurs eux-mêmes désignaient les nouveaux sénateurs. Il peut s'opposer à la promulgation des lois. Il interprète ou révise la Constitution par la voie de Sénatus-consulte.
Le pouvoir exécutif est à son tour confié à trois Consuls élus pour trois ans. Mais en réalité, ce fut