Condition de la femme

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  • Publié le : 24 mars 2011
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A la fin du moyen age, cependant la pratiq juridiq, tente a aggraver , la condition juridique de la femme. En effet a partir du 14é siecle, les tribunaux prennent l'habitude de l'autoriser a plaider lorsque le mari est absent et la regle passe en coutume à la fin du siecle. En outre en cas de refus du mari, sans motif serieux le juge peut subtituer son autorisation, les praticians demandel'autorisation de celui-ci , pour les actes les plus graves.
Dans les pays de droit écrit, les dispositions du senatus consulte vellerien, donc d'une regle romaine datant de 46 aprs J-C, qui interdit interdit à la femme d'interceder pour son mari autrement dire de se porter causant pour lui. Se releve genante en pratique, c'est prkoi les praticians ,les tournes au moyen de renonciation qui deviennentdes véritables clauses dosile au 13é siecle, et qui sont confirmer par serment. ( une application selective du droit romain);
Dans l'ensemble, les coutumes merideranées sont hostiles, ce qui etudie le droit romain au 13é siecle , les glossateurs juge ces renonciations valable dans la mesure que le vellerien est favorable à la femme, ou elle peut renoncer en faveur qui lui est faite par la loi, deslors qu'elle agist enj connaissance de cause. En revanche au 14és, les post glassateurs asimilenr la renonciation à la faiblesse dont on voulait proteger la femme. On distingue cependant deux hypotheses:
- Lorsq l'intersection a lieu en faveur d'un tiers, la renonciation doit étre confirmer 2 ans aprs engagement.
- lorsque l'intersection a lieu en faveur du mari, toute renonciation est nul.Toutefois en pays droit ecrit et tous comme en pays de droit coutumier, l'evolution se faisant un sens défavorable à la femme à l'epoque romaine.
Paragraphe 2 : les trois derniers siecles de l'ancien régime et l'incapacité de la femme mariée
La faiblesse reconnut a la femme au moyen age, n'était pas une incapacité , c la reconaissance qui a fait de la femme un objet totalement à la lecture de patoqui hésiter a la ranger parmit les animaux raisonable ou les betes brutes. Mais la theorie de l'incapacité de la femme mariée est plus precisement l'oeuvre du lieutenent Senechausée Fontenay-Le-Comte en poitou, Tirapueau pour reprndre une apologie de la femme publié par le lieutenent de Saintage, Amaury Bouchard, il rédige entre 1513-1524, un ouvrage intitulé, "des lois matrimonial" ou il établisle principe de l'incapacité de la femme a grand renfort de citation grec et latine. Le point depart de cette ouvrage est le commentaire de l'article 193 de la coutume de Poitou, du terme de laquelle la femme est en pouvoir de son mari. C est ainsi que le contrat conclus au cour du mariage son nul et pour plaider et pour accepter une succesion , il lui faut une autorisation speciale de son mari ,seul le testament lui etant permis. Les textes romains sur imbellicitas sexus c'est à dire de la faiblesse du sexe , sont certes invoqué mais l'esprit du raisonnement est surtout coutumier.
L'idée que la femme peut nuir a son mari n'est que suspect et tous les actes juridique, lui son interdit. Son incapacité prend fin à la fin de son mari. Rabelais dans son ouvrage "le tiers des livres" sousle non Trinquanelle qui estime que la nature a perdu de bon sens quand elle a crée la femme; Le juriste Dumoulin , qui fait siene de toute conclusion er qui en assure le succés en les présendants dans un ordre chronologique.
Par son mariage, la femme perd sa personnalité juridique et tous les acte quel peut accomplir sont nuls des le départ. Ce principe de l'incapacité de la femme mariée etegalement repris par les coutumes reformer comme celle de Paris par les coutumiers. Dés lors la femme est assimilé a un mineur et sa condition est méme privé puisqu'elle ne peut accomplir seules les actes qui lui serait avantageux comme accepter une donation.
Le droit des 2 derniers siecles de l'AR, est conforme à la vision de la femme que donne Moliere , dans l'école des femmes. Au nom du devoir...
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