Conseil du roi - bely

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Lucien Bély – Dictionnaire de l’Ancien Régime Article : Conseils du Roi

Pendant l’Ancien Régime, les rois gouvernèrent « par Grand Conseil » : ils s’entouraient de personnages choisis pour les aider à conduire les affaires du royaume – le terme de Grand conseil englobe également la convocation des états généraux et des assemblées de notable.

Le choix des officiers du Conseil du Roi étaitlaissé à l’entière discrétion du souverain, même s’agissant des conseillers-nés (càd les princes ou les ducs et pairs). A partir du XVIe siècle, ceux-ci ne siègent plus que par la seule volonté du Roi. Cette liberté de recrutement était plus ou moins étendue selon le caractère, l’âge du Roi ou encore les circonstances politiques. Le rôle du conseiller du Roi à ces conseils ne se limite pas à unesimple aide en matière de décision, mais implique une véritable participation à la gestion des affaires du royaume.

De sa référence perpétuelle à la personne du Roi, le Conseil tirait une unité et une indivisibilité inaltérable, en dépit des différences que les temps et les usages avaient provoquées. La variété et la spécialisation des affaires amenèrent une spécialisation des sessions, quiformèrent par étape des Conseils aux attributions propres. Une constante demeure cependant : la coexistence de deux types de conseils, les conseils de gouvernement et les conseils d’administration et de contentieux.

Il exista toujours auprès du souverain, un groupe généralement réduit, assemblée restreinte informelle, qui prit le nom du Conseil des affaires sous François Ier, puis Conseil étroit,Conseil secret, ou Cabinet sous Louis XIII. En 1643, il est baptisé Conseil d’en haut (parce qu’il se tenait au premier étage des résidences royales) et ses membres portaient alors le nom de « ministre d’Etat ». La composition varia beaucoup selon le caractère du Roi – mais toutes les affaires traitées relevaient de la politique générale de la monarchie : il s’agit du là) du véritable conseil degouvernement.

Les différents conseils – la naissance des ministères

Le conseil ordinaire fut dans un premier temps appelé Grand Conseil, avant que ce terme ne désigne plus que les attributions judiciaires du Conseil, puis il s’en détacha au XVe siècle – et devint en 1578, le Conseil d’Etat. Faisant figure au début du XVIe de conseil de gouvernement, il perdit peu à peu ce caractère pour secontenter d’intervenir dans le seul domaine administratif. Les attributions laissées dans un premier temps au Grand Conseil, furent récupérées au début du XVIe par le Conseil du Roi, au nom de la justice retenue que le souverain n’avait jamais abandonnée mais qu’il prit l’habitude d’exercer en son Conseil.

Par règlement, en 1563, Charles IX réserva une séance du Conseil pour l’examen des questions definances qui depuis longtemps faisaient l’objet des soins du Conseil royal où les questions de politique, de guerre ou de diplomatie étaient évoquées. En 1615, cette concertation portait le nom du Conseil pour la direction des finances, et reprit en 1630 l’appellation de Conseil des finances – dans la pratique, on parlait du Conseil de Direction ou Grande Direction. Il s’agissait d’y définir lapolitique financière et fiscale de la monarchie, puis par règlement, on étendit en 1630 ses compétences à tout ce qui relevait des recettes et dépenses (tâche auparavant réservée au Conseil d’Etat et des finances).

Louis XIII expérimenta la création de nouvelles séances : le Conseil des dépêches (les affaires dans les provinces). Pendant la Régence (régence d’Anne d’Autriche et de Mazarin,1643-1661), apparurent le Conseil de guerre, puis le Conseil de conscience (affaires religieuses et discipline ecclésiastique).

Louis XIV clarifia le rôle respectif de chacun des conseils.

Le Conseil d’en Haut subit d’importante transformation : Louis XIV décida qu’on y entrerait plus de droit – ainsi, les membres de la famille royale, les princes du sang, les ducs et pairs sont écartés. Le...
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