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Consolidation en IFRS

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La Consolidation en IFRS

SOMMAIRE
Paragraphe
1.
2.
3.
1.1
1.2
1.3

Sujet
Définition
Historique
Utilité, objectifs et limites de la consolidation
Utilité
Objectifs
Limites

1. Définition :
La consolidation est une technique permettant de réunir les comptes de plusieurs entités ayant des intérêts communs mais préservant chacune sa personnalité juridique.
Selon la norme IAS 27.4, les états financiers consolidés sont « les états financiers d’un groupe présentés comme ceux d’une entité économique unique ».
2. Historique :
L'histoire de la consolidation remonte à plus d’un siècle. Quelques dates sont à retenir:
Aux États-Unis
1892 Première publication de états financiers consolidés : National Lead.
1905 Congrès international sur les états financiers consolidés.
1910 États financiers consolidés inclus dans les rapports annuels.
1934 Obligation de joindre les états financiers consolidés dans les rapports annuels.
1959 Norme sur les états financiers consolidés ARB 51 (Accounting Research Bulletins)
1971 Norme sur la mise en équivalence APB 18 (Accounting principal board).
En Grande-Bretagne
1922 Publication des premiers états financiers consolidés.
1944 Première norme sur les états financiers consolidés SSAP 14 (Statements of Standards
Accounting Practice).
1948 Obligation de consolider par la Compagnie Act.

© Mohamed Neji Hergli – Octobre 2007

1

La Consolidation en IFRS
En Allemagne
1965 Obligation de consolider pour les sociétés de capitaux
1969 Obligation de consolider pour les sociétés à responsabilité limitée (GMBH).
En France
1966 Publication des premiers états financiers consolidés.
1968 Première norme: recommandation du Conseil national de la comptabilité.
1978 Projet de rapport du Conseil national de la comptabilité sur les états financiers consolidés.
1985 Publication de la loi portant sur la consolidation des comptes.
Obligation de publier les états financiers consolidés pour les groupes non cotés.
1998

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